CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 619 résultats pour « Arena »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:432

CJUE

5 décembre 1990

5 décembre 1990

. # Conservation of wild birds - Construction work in a special protection area. # Case C-57/89.

Source officielle

Page 59 sur 131

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a904

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Les époux X... précisent que le rapport d'expertise du cabinet ARECAS, qu'ils produisent devant la cour, établit les manquements de l'intimé à son obligation de résultat et à ses devoirs de conseil dans

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Il arrêta alors de tirer. Il enleva l’œil du viseur et regarda la scène avec les deux yeux.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd92342cabb01020428b8ad

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

assurances de la société Alstom jusqu'à concurrence de la somme de 1 462 725,88 euros et de la contre-valeur en euros de 380 000 dollars calculée au taux de change au jour du paiement et à la société Areva

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Owe X... Monsieur Arend Xc/La SAS Société des Pétroles SHELL

6253cc75bd3db21cbdd902b4

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Monsieur Arend X... c/ La SAS Société des Pétroles SHELL ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES GROUPAMA Monsieur Roger Y... Monsieur Dominique Z...

Source officielle
CA

15e chambre

635237ca8c924eadffcc4b1c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : 16/01030 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Claire RICARD Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4883

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

Après le départ de A., la police judiciaire, qui était en train de surveiller toute l’opération, arrêta le requérant et saisit la cocaïne.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC003883512

Admin. suprême

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Areia, avocat à Lisbonne. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-4433

Admin. suprême

6 avril 2004

6 avril 2004

Quelques jours après la parution de cet article, la police arrêta le requérant et l’inculpa de trois infractions à la législation sur les stupéfiants.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-189281

Admin. suprême

13 décembre 2018

13 décembre 2018

font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communicated on 13 December 2018   FOURTH SECTION Application no. 16031/18 Olusegun Bamise AREWA

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2310931_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 13 avril 2022, Mme F B, représentée par le cabinet SCP Arents-Trennec, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code

Source officielle
CC

civ1

60794c0a9ba5988459c447eb

Cassation

13 octobre 1981

13 octobre 1981

FURENT EXECUTES ET LES FOURNITURES LIVREES, MAIS QU'A PARTIR DE 1941, LES BONS NE FURENT PAYES QU'IRREGULIEREMENT ; QU'UNE SENTENCE ARBITRALE, RENDUE PAR DEFAUT CONTRE LA REPUBLIQUE DE YOUGOSLAVIE, ARRETA

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466853.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Vu la procédure suivante : La société Areva NC, devenue Orano Démantèlement, a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de cotisation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300347

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

et Soltner, avocat des sociétés compagnie Axa France IARD, Allianz IARD et Aviva, de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de la société Tiru, de la SCP Marc Lévis, avocat des sociétés Thermodyn et Areva

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f71b4

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

X... qui conduisait une dépanneuse appartenant à la société Ile de France automobiles, arrêta son véhicule devant une automobile en panne sur la troisième voie et en descendit ; que la dépanneuse fut heurtée

Source officielle
CC

soc

ée par son père, M. Antonio Zc/M. A

613721d6cd580146773f7efd

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Jean-Marcel A..., demeurant Place des Tilleuls àrenade-sur-Adour (Landes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2400445_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

B, né le 2 janvier 1998 à Arona en Espagne, a été condamné à une peine d'emprisonnement de douze mois pour des faits délictuels et écroué le 31 mai 2023 au centre pénitentiaire de Baie-Mahault.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00625_20230712

Admin. Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

B, représenté par la SCP Arents Trennec, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2011252 du 17 janvier 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) condamner l'Etat à lui verser une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2307527_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

A B, représenté par la SCP Arents Trennec, demande au juge des référés : 1°) de prononcer, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0628JUD001214486

Admin. suprême

28 juin 1991

28 juin 1991

Italy, Caffé Roversi S.p.a., Andreucci, Gana, Barbagallo, Cifola, Pandolfelli and Palumbo, Arena, Pierazzini, Tusa, Cooperativa Parco Cuma, Serrentino, Cormio, Lorenzini, Bernardini and Gritti and Tumminelli

Source officielle