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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cabinet 1 Contentieux
690a667e43d68eab408b7f73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société MAX STREET CONCEPT et Monsieur [N] [H] ont échangé divers messages entre le 2 et 27 septembre 2024.
Source officielle2ème CH - Section 1
652f792cb053208318995bb9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MECA et 30 000 pour FAMO, Statuer ce que de droit quant aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033c6ab59e2597922d7fbce
31 mars 2017
31 mars 2017
L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Madame Marie-Ange
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63119d9c6f0d304f138e5e84
1 septembre 2022
1 septembre 2022
d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Ordonnance contradictoire, susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, Contradictoire, signée par Mme Anne
Source officielle2ème chambre
69747814cdc6046d4786c1ad
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TAQUIPNEU demeurant [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Anne-marie ABBO de la SELARL ABBO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEES S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b029e4ea48318f5adfb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CHANNELS prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Anne-france DE HARTINGH, avocat au barreau de PARIS, toque : R186 - N° du dossier 20091458 Monsieur [P] [H] en qualité de
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7846
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SA LYONNAISE DE BANQUE Représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE, avocat au barreau de TOULON Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence
Source officielle3ème chambre
63d37b2fd1bc2605de4b4cce
26 janvier 2023
26 janvier 2023
AUTO COMPANY [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aimé DIAKA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne MARIN de la SELARL
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
679331c831df9338379d26e5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Madame [G] [Z], Mademoiselle [I] [C], Monsieur [O] [Z], représenté par Me Christine ECHALIER DALIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0337 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officielleChambre 3 cab 03 C
67f80aeacf40727a0043b01a
7 avril 2025
7 avril 2025
Octobre 1992 à [Localité 4] (TUNISIE), demeurant [Adresse 3] défaillant Nous, Delphine SAILLOFEST, Juge de la mise en état de la Chambre 3 cab 03 C du Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Anne
Source officielle3ème Chambre civile
6a15f68fcdc6046d4706a503
26 mai 2026
26 mai 2026
Greffier : Madame LETELLIER-CHIASSERINI, présente uniquement aux débats Le Rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du Tribunal, composé de : Président : Corinne GILIS Assesseur : Anne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91233
16 novembre 2023
16 novembre 2023
demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SAS Buk Lament-Robillot ; Vu l'avis de Anne-Sophie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90363
2 avril 2026
2 avril 2026
rendu le 1er juillet 2025 par la cour d'appel de Toulouse ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdd19ac65f268834b8c6645
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Suite à des désordres affectant le fonctionnement de la messagerie, la société H... a sollicité une mesure d'expertise sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-2
68e899ef60ca52a2831c01e8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Z] de trois mails depuis sa messagerie professionnelle vers sa messagerie personnelle, comportant des fichiers joints concernant les éléments transmis à la fin de l'année 2023 portant sur les clients
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62da3e5f2eb797effb0703ea
21 juillet 2022
21 juillet 2022
WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Madame Laëtitia WELTER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492062.20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'association La Citadelle et son président ont, de manière répétée et pendant plusieurs années, publié des messages appelant à la haine et à la discrimination, singularisant
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4411fe25450008314df0
25 avril 2024
25 avril 2024
2016 à compter du mois de février, - 1 909,62 euros outre les congés payés afférents pour l'année 2017, - 367,63 euros outre les congés payés afférents pour l'année 2018.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616301544c6681071edf67fe
7 mars 2012
7 mars 2012
avocats postulants au barreau de PARIS (L0044) assistée de Maître Isabelle WEKSTEIN, avocat plaidant pour la SCP WAN, avocats associés au barreau de Paris (P 58) INTIMEES Société VIRGIN MEGA
Source officielle19e chambre
6260f9746d9e13277d6e3a36
20 avril 2022
20 avril 2022
A la suite du rachat de la société Stonesoft par la société McAfee, le salarié a été intégré à l'équipe 'channel' de la société McAfee en début d'année 2014.
Source officiellePage 59 sur 877