Codes de loi français

Article Annexe VII

numJO=0&dateJO=20150912&numTexte=2&pageDebut=15904&pageFin=15948 Le TIDD est éteint lorsque le carré de la bifurcation ou un carré intermédiaire est présenté, ou lorsqu'une circulation se trouve entre le TIDD et la bifurcation.

Article Annexe 1

Les couvercles à fermeture rapide doivent être conçus de telle façon que le dégagement complet de l'orifice ne puisse être obtenu, quelle que soit la pression subsistant dans l'appareil, qu'après arrêt du couvercle dans une position intermédiaire telle

Article 46

respectivement en dépenses et en recettes, les versements et les remboursements des avances remboursables et des prêts bonifiés destinés à soutenir la liquidité des petites et moyennes entreprises, hors microentreprises, ainsi que des entreprises de taille intermédiaire

Article Annexe V

Des évaluations intermédiaires au cours de l'épreuve, pourront être diligentées pour contrôler la qualité du travail dans certains actes du métier. Elles devront être précisées dans le cahier des charges avec les modalités.

LEGIARTI000026909680

Type de document Durée maximale de conservation en gestion courante (sauf contentieux) Sauf mention contraire, le délai court à compter de la date de l’acte Sort à réserver au terme de la durée de conservation en gestion courante A : archivage intermédiaire

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

risques ; 16° De participer au développement des territoires de façon équilibrée et durable concourant notamment à la qualité des services à la population, en prenant en compte les situations spécifiques à chaque région, notamment des zones dites “ intermédiaires

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

NORMALE INTERMEDIAIRE NULLE Pince unguéale (ramassage d'une allumette ou d'une épingle) 3,5 1,5 0 Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5

Article Annexe I (suite)

L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE - Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification - La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation - Le bilan fonctionnel - Le fonds de roulement - Le fonds de roulement net global - Le

Article 223 a-II-2/22

inférieures à la norme énoncée à la résolution A.757(18) de l'OMI ; 1.5.2. tous les escaliers dont la largeur est prévue pour plus de 90 personnes doivent se trouver dans le sens de la longueur du navire ; 1.5.3. les portes, les coursives et les paliers intermédiaires

Article Annexe II

OBJECTIFS INTERMEDIAIRES SAVOIRS DUREE 1re partie Le feu et ses conséquences -le feu -comportement au feu 6h00 2e partie Sécurité incendie -principes de classement des établissements -fondamentaux et principes généraux de sécurité

Article Annexe 2

Pour le compte de résultat, il convient d'étudier les soldes intermédiaires de gestion suivants : marge commerciale, valeur ajoutée, résultat d'exploitation.

Article 223 L

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

tant que filiales. i) Lorsque le capital d'une société mère définie aux premier, deuxième, quatrième ou cinquième alinéas du I de l'article 223 A est détenu ou vient à être détenu, directement ou indirectement, par l'intermédiaire de sociétés intermédiaires

Article Annexe II - II. Maquette 8

semaine : 1 demi-journée en supervision et 1 demi-journée en autonomie Nature des enseignements : En application de l'article 5 du présent arrêté : La nature de l'enseignement évolue progressivement du modèle utilisé pendant les phases socle et intermédiaire

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

lors qu'elle dispose d'un plan métropolitain de l'habitat et de l'hébergement exécutoire, les compétences mentionnées aux 1° et 2° du présent VI : 1° Sans dissociation possible : a) L'attribution des aides au logement locatif social, au logement intermédiaire

Article Annexe I

Un rapport intermédiaire est transmis au ministre chargé de l'environnement pour le 1er octobre 2024 présentant le dimensionnement prévu de l'étude avec notamment une liste des substances identifiées. 3.9.2.

Article Annexe I (suite)

. - Déterminer les soldes intermédiaires de gestion, la capacité d'autofinancement, les principaux ratios, en effectuer l'analyse et proposer les commentaires correspondants. - Participer à l'exploitation du dossier de gestion. - Rendre compte de son

Article Annexe IV

OBJECTIFS INTERMEDIAIRES SAVOIRS DUREE 1re Partie : LE FEU ET SES CONSEQUENCES - le feu - comportement au feu - mise en œuvre des moyens d'extinction 12 h 00 2e Partie : LA SECURITE INCENDIE ET LES BATIMENTS - matériaux de construction

LEGIARTI000024997206

Les caractéristiques du COMBINEO correspondant à des conditions de fonctionnement (T° et/ou débit) intermédiaires à celles détaillés dans le tableau 9 ci-dessous, peuvent être déterminées par inter et extrapolation. Tableau 9.

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Pour l'application du présent X bis, les frais et commissions directs et indirects s'entendent des frais et commissions versés par le promoteur ou le vendeur aux intermédiaires mentionnés au premier alinéa.