VEOLOG FASHION, anciennement dénommée FRET CARGO ORGANISATION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] représentée

entendue le 03 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Martine TIBERINO-CHAMP, Président, * Monsieur Gilles LAUMESFELT, Juge, * Monsieur Raymond HUGUES, Juge, Assistés de : * Madame Frédérique

attaqué, que Léon X... et Renée C..., son épouse, sont respectivement décédés [...]          , laissant pour leur succéder leurs trois enfants, Brigitte, Marylène et Joël ; que Mmes X... ont assigné leur frère

X..., employé depuis le 16 novembre 1987 en qualité d'opérateur géomètre topographe par la société Muller frères, a été licencié pour motif économique le 30 décembre 1996 ; Sur le premier moyen :

leurs deux taxis qu'ils avaient stationnés à proximité de leur domicile avaient disparu ; qu'ils en avaient informé les deux frères chinois, qui dirigeaient de fait la société Clément, ceux-ci étant

que les prévenus sont notoirement connus de tous les services vétérinaires et des administrations de l'agriculture du département ; que figure au dossier le rappel des innombrables manquements des frères

Frères) en redressement judiciaire ; que les faits en définitive reprochés à Guy X... étant des faits d'abus de confiance commis au préjudice des sociétés Y..., ces sociétés avaient qualité pour se constituer

électeurs âgés de dix-huit ans révolus, et travaillant dans l'entreprise depuis un an au moins, à l'exception des conjoint, partenaire d'un pacte civil de solidarité, concubin, ascendants, descendants, frères

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le GAEC Jardin des brosses X... frères

_______ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Jardin des brosses X... frères

outre, celle de Christophe X..., sur tout son flanc gauche, et 2) que celle de Pierre Y... est détériorée sur tout son flanc gauche, et comporte, notamment, à l'arrière de ce flanc, une trace de frottement

la société Predica un contrat Predige d'assurance sur la vie au bénéfice de deux de ses trois enfants ; qu'après son décès Mme Nicole X..., épouse Y... a fait assigner sa soeur Monique ainsi que son frère

Jérôme X..., victime dans sa minorité d'un accident survenu alors qu'il jouait avec trois autres enfants, dont l'un de ses frères, a, devenu majeur, assigné en responsabilité les parents de deux des autres

Le 16 juillet 1999 un document intitulé «PROTOCOLE D'ACCORD» était signé entre les trois frères.

Michel X... a demandé reconventionnellement l'évacuation des troupeaux et matériels entreposés par son frère ; Attendu que, pour rejeter les demandes de M.

Z..., client du Crédit agricole de Nantes, avisé par son beau-frère, M.

gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1995 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Baretti frères

Ils ont découvert sur les lieux une personne gisant dans son sang, le requérant et son frère, M. [W] [L], tous deux fortement alcoolisés et agités.