J'ai versé sur son compte la somme de 20 000 francs dans le cadre du séjour Espagne-Portugal en août 1992 parce qu'il était animateur, qu'il n'avait pas le diplôme de jeunesse et sports mais que cela n'était

présentant un caractère original ; " alors, d'une part, que l'originalité d'un logiciel, qui est un programme permettant le traitement de données, ne peut s'apprécier par rapport à un graphisme, à une animation

Yasar Y... a lui-même reconnu être l'animateur de la société TTPP et que 6 des 11 salariés présents sur le chantier de Vauréal ne figuraient pas sur le registre du personnel; qu'il a également reconnu

; qu'il n'est pas contestable que, si le texte litigieux ne vise pas expressément les juifs, il désigne d'une manière dénuée de toute ambiguïté; que le peuple juif est présenté comme un peuple animé

X... n'avait pas consenti aux relations sexuelles, objet des poursuites ni, ainsi, l'intention criminelle ayant animé l'accusé, a violé les textes visés au moyen ; " alors, d'autre part, que la chambre

l'infraction de coups et blessures volontaires n'est constituée que si l'auteur a agi dans l'intention de nuire et de blesser la victime ; qu'en s'abstenant néanmoins de préciser si Raymonde Y... était animée

. ; que les informations rapportées par Jacqueline Y... à Gérard C... n'ont pas en conséquence un caractère calomnieux ; qu'en outre, Jacqueline Y... n'a pas été animée d'une intention frauduleuse puisqu'elle

pénal et au sens de l'article 313-1 du nouveau Code pénal; "qu'outre ces fausses allégations publicitaires, il apparaissait que les prestations des campagnes avaient bénéficié à DBS (entreprise animée

journaliste étaient ceux qui venaient à être employés sur des émissions d'information, par opposition à ceux continuant à travailler comme Mme X... sur des émissions dites de programme (divertissement, animation

sur ladite société, qu'il pressentait comme le repreneur de l'entreprise David X..., le prévenu, qui ne pouvait au surplus ignorer que ces deux entreprises constituaient une même entité économique animée

faux en écriture de commerce, les premiers juges ont relevé, à juste titre, que Y..., s'abritant derrière les deux sociétés : cabinet de l'Etoile et Européenne fiduciaire Véritas dont il assurait l'animation

personnes dont il était le gérant de tutelle, étaient portés à la connaissance du juge des tutelles et avaient été admis par cette autorité, dont il dépendait; qu'il en déduisait qu'il n'était donc animé

elle-même constaté que le texte publié n'était ni exact ni neutre dans sa présentation, qu'il ne se rapportait pas à un sujet d'intérêt général et que la société JCB, loin d'avoir été animée

apos;ils se privaient de leur droit de critique en poursuivant l'exécution de la vente, la cour d'appel s'est déterminée par des motifs impropres à établir que les acquéreurs étaient animés

la date d'entrée en vigueur de la classification devait s'opérer en fonction "des conditions d'accès au niveau de qualification (contenu des activités, notamment en termes de technicité, gestion, animation

.., contrôleur, à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve que les sociétés CD Transworks Overseas Ltd, Adviser Indutrial Studies Co Ltd et Sofider seraient de fait animées

..., employé à l'agence du Crédit Lyonnais de Melun, a ouvert un compte à la société en formation SPAIF et des comptes particuliers pour cette entreprise, son dirigeant statutaire et son principal animateur

déclaration de grève, ce qui ne permet pas à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle de qualification, faute de savoir si, avant le samedi 21 mars non travaillé, les salariés avaient ou non été animés

", "réunion de classe" et "réunion clinique" ; que dès lors en affirmant qu'il résultait de l'emploi du temps de Mme X... qu'elle assurait principalement la surveillance des jeunes en internat et l'animation

X... n'avait pas animé ce stage pour le compte et, partant au bénéfice de son employeur, la CCI de Limoges, à laquelle l'AFPIM de Chartres s'était adressée à cet effet, et si l'organisme consulaire, qui