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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abad3
17 avril 2024
17 avril 2024
ARDENNAISE) [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTE à Monsieur [I] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SCP SOLVEL
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
4 avril 2025
La société Le Soleil du Roucas Blanc conclut à la confirmation du jugement déféré en répliquant que la demande d'aide juridictionnelle de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102485_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 septembre 2021 et le 24 juillet 2023, la SCI villa sous le soleil, la SCI villa Lou Paradou, la SCI villa la Calanque et la
Source officiellecomm
613720a7cd580146773ecff8
12 mai 1987
12 mai 1987
Attendu que la banque fait grief à la Cour d'appel d'avoir accueilli la demande de la société Parisot alors, selon le pourvoi, que l'action en répétition de l'indû doit être accueillie lorsque la banque-solvens
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65b01282b98137c17478d372
12 janvier 2024
12 janvier 2024
l'action en répétition de l'indu, sauf à déduire, le cas échéant, de la somme répétée, les dommages et intérêts destinés à réparer le préjudice résultant pour l'accipiens de la faute commise par le solvens
Source officielleChambre 4-1
6312eec02e6a8e4f13ca6087
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Chambre 4-1 ARRÊT AU FOND DU 27 JUILLET 2022 N° 2022/272 Rôle N° RG 18/17749 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKBN [T] [K] C/ [R] [V] mandataire liquidateur de la SARL 1.2.3 SOLEIL
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d49236
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par courrier du 12 novembre 2019 et suite au report du premier entretien, la société CDPO Les 'ufs du soleil a de nouveau convoqué M.
Source officiellesoc
61372166cd580146773f3711
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Bouches-du-Rhône), 1, Jas de la Sauvagine, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 25 mai 1989 par le conseil de prud'hommes d'Arles, au profit de la SNC Latitudes Camargue les villages du soleil
Source officielleChambre 1-3
6688ddf6676b73dd81b96c08
5 juillet 2024
5 juillet 2024
SODAM (enseigne LES MAISONS DU SOLEIL) Représentant : Me Jérôme CARANTA de l'AARPI CA AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Intimées Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état, assistée
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c4a
31 mars 1993
31 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Ambulances du Soleil, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellesoc
6137230acd58014677404a6a
19 mai 1998
19 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique médico-chirurgicale Beau Soleil Languedoc mutualité, dont le siège
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90851
15 septembre 2022
15 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n°: C 21-20.487 Demandeur: la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Soleil Défendeur: M.
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54ffd
2 décembre 1971
2 décembre 1971
ET DES FINANCES, CONFORMEMENT A LA LOI DU 27 FEVRIER 1958, COMPLETEE PAR LA LOI DU 30 NOVEMBRE 1966, DECIDA LE TRANSFERT DU PORTEFEUILLE DE CONTRATS D'ASSURANCES DE CETTE COMPAGNIE A LA COMPAGNIE LE SOLEIL
Source officielle2ème chambre
6711fb027603bf88a1884c37
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BALINCOURT prise en sa qualité de liquidateur de la société LA CLE DU SOLEIL, assigné le 24 juillet 2024 à Personne Morale, demeurant [Adresse 5] [Localité 2] sans avocat constitué ******
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000038327827
1 avril 2019
1 avril 2019
Il y a lieu, dès lors, de procéder au bénéfice de la SOAVAL à la liquidation définitive de l'astreinte pour la période du 13 août au 14 décembre 2018 inclus, au taux de 50 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508364_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
C A, représentés par la SELARL Farge, demandent au tribunal : 1°) de condamner solidairement le docteur F G, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Soleil d'Automne et le centre
Source officiellesoc
61372516cd5801467741ade1
30 mai 2007
30 mai 2007
X... a été engagé en 1983 par l'association Rayon de Soleil en qualité de directeur de foyer ; qu'il disposait d'un logement de fonction ; qu'en avril 2005, il a été placé sous contrôle judiciaire dans
Source officiellesoc
613723cdcd5801467740e56b
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 2000 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de l'association "Relais Soleil", dont le siège est ..., défenderesse
Source officiellesoc
6137265ccd58014677424f38
12 mai 1993
12 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ l'association Soleil Klere Nou, dont le siège est aux Abymes (Guadeloupe), "résidence La Colinnette
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f824
5 juin 2012
5 juin 2012
barreau d'ESSONNE INTIMEES : Société LA SOCIETE GENERALE DU BATIMENT Monsieur DGHIME Yassine 2 rue du Doyenné 72000 LE MANS représentée par Maître Houcine BARDI, avocat au barreau de PARIS Société SOL'ERE
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