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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2109968_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par suite, l’hôpital Simone Veil lui versera, à ce titre, une somme de 2 000 euros.
Source officielleSection des Référés
670581631296b51ba2b51671
8 octobre 2024
8 octobre 2024
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 08 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/01071 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VD6A CODE NAC : 72I - 0A AFFAIRE : S.D.C. 26 AMEDEE SIMON - 94290 VILLENEUVE LE ROI C/ [T] [W] TRIBUNAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91267
17 mars 2014
17 mars 2014
C/ Mme Simone Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a099
16 mai 2007
16 mai 2007
LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01906
26 septembre 2012
26 septembre 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagée par la société Saint-Simon à compter
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de93
10 avril 2025
10 avril 2025
Par déclaration du 16 mai 2024, la société Simone et Nelson a relevé appel de cette décision en en critiquant l'ensemble des chefs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5c
26 juin 2008
26 juin 2008
Le 28 mai 2002, Madame Simone X..., salariée de la S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300037
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Simone X..., veuve A..., était alors âgée de 82 ans.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00885
13 octobre 2015
13 octobre 2015
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 avril 2014), qu'après le redressement judiciaire de la société Beyer Simon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200916
12 mai 2010
12 mai 2010
- et Mme Simone Y... épouse Z... Que le legs universel consenti par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
671b35902edfb0b58c05ee13
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les sociétés SIMON et SOLOTRAT ont interjeté appel de ce jugement suivant déclaration du 16 août 2019.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007811685
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Vu la requête, enregistrée le 14 mai 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Simone Y..., demeurant X...
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6273
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL FORET ENVIRONNEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de SAS ABLE TECHNOLOGIES, appelantec/S.A
665aba5997d592000810752d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/11927 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5QP Ordonnance n° 2024/M9 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SAS ABLE TECHNOLOGIES Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-6
67ef715d8d5c08d4a262e598
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [H] épouse [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielleciv3
61372247cd580146773fba8f
4 octobre 1994
4 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est ZAC
Source officielleciv3
61372247cd580146773fba90
4 octobre 1994
4 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Daisy Simon, dont le siège est ZAC
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005652_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A et Mme Simon doit être rejetée. Sur les frais du litige : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2518686_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
A... demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de constater le manquement fautif de l’hôpital Simone Veil
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01087_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Me Simon justifie avoir produit, pour la défense des intérêts de Mme A, deux mémoires et cette dernière a été représentée par un avocat à l'audience du 24 janvier 2022.
Source officiellePage 58 sur 1972
Duprat, Simon Rudy
17/07/2026
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CHAUVIN, Simon Maxime
17/07/2026
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TILLET, Nadine, Simone, CADOT
17/07/2026
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PRADE, Emmanuelle, Céline, Simone, PRADE
17/07/2026
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JORGEN SIMONSEN SARL
17/07/2026
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