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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2309028_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Segado, président, M. Delahaye, premier conseiller, Mme Bardad, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024. Le rapporteur, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309072_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Segado pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401164_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. La rapporteure, P.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401388_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Segado, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402971_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

A, représenté par Me Séchaud, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 avril 2024 par lequel le préfet de l'Isère l'a

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405145_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300483_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Segado, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300641_20230128

Administratif

28 janvier 2023

28 janvier 2023

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400438_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402201_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402253_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309001_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309004_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307798_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307886_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000267_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

permis de construire n° 03 185 14 M0017 du 19 décembre 2014 par lequel le maire de la commune de Montluçon autorise la construction d'un ensemble commercial à l'enseigne Intermarché situé rue Pierre-Sémard

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300363_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Segado, président ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207998_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, le centre hospitalier de Cambrai, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a2bd3db21cbdd85d31

Appel

17 janvier 2002

17 janvier 2002

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry, Président, Monsieur Joùl Christien, Conseiller, Monsieur Philippe Segard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a2bd3db21cbdd85d32

Appel

17 janvier 2002

17 janvier 2002

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry, Président, Monsieur Joùl Christien, Conseiller, Monsieur Philippe Segard

Source officielle

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