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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2307788_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, Mme A C, représentée par Me Robillard (Selarl Paralex), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209966_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a3
30 novembre 2006
30 novembre 2006
représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me ROBILLARD substituant Me Jean-François PAMBO, avocat au barreau de BÉTHUNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b832
3 avril 2008
3 avril 2008
SOFINCO 99 rue de Courcelles 75017 PARIS représentée par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 223 substitué par Me Brigitte ROBILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D223
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00538_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Robiquet, représentant Mme A..., et celles de Me Robillard, représentant la commune d’Ablain-Saint-Nazaire.
Source officielleétrangers JU
DTA_2202590_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Après le rapport de Mme B ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Robillard, représentant M. C qui maintient ses écritures. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2202591_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Après le rapport de Mme B ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Robillard, représentant Mme C qui maintient ses écritures. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2109823_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Robillard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 mars 2021 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé
Source officielle8ème chambre
DTA_2207078_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A... et de Me Julien Robillard, représentant la commune d’Ablain-Saint-Nazaire. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505094_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
D..., incarcéré avec aménagement de peine sous forme de détention à domicile sous surveillance électronique à Buxeuil (Indre-et-Loire), représenté par Me Robiliard, demande au tribunal : 1°) d’annuler
Source officielleDROIT COMMUN
69d6bf90cdc6046d47911049
7 avril 2026
7 avril 2026
au barreau de TOURS) Syndicat des coprorpiétaires de l’immeuble sis [Adresse 5], pris en la personne de son représentant légal CITY [Localité 6] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Denys ROBILIARD
Source officielleétrangers JU
DTA_2300903_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Après le rapport de Mme B ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Robiliard, représentant Mme D qui maintient ses conclusions et moyens et insiste sur la gravité de son
Source officielleétrangers JU
DTA_2300904_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Après le rapport de Mme A ont été entendues au cours de l'audience publique les observations de Me Robiliard, représentant M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2201572_20220805
5 août 2022
5 août 2022
B ont été entendues les observations de Me Robiliard, représentant M. A, qui maintient ses conclusions et ses moyens. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405015_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
B D, représenté par le cabinet Robiliard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2024-41-810 en date du 24 octobre 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a refusé de lui délivrer un titre
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941dc
18 octobre 2018
18 octobre 2018
bien compétent pour connaître de ses demandes et de condamner l'intimée à lui verser une indemnité de procédure de 3.000 euros ainsi qu'à supporter les dépens dont distraction au profit de la SCP ROBILLIARD
Source officielle3ème chambre
DTA_2203411_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 1er octobre 2022 et le 4 octobre 2022, Mme B C, épouse D, représentée par Me Robiliard, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 01
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 22/02256 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WA7K JUGEMENT DU 04 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE: Mme [M] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stéphane ROBILLIART
Source officielleRéférés expertises
67816f4a6d34da2cbdcd91dc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] [I] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50e
7 décembre 2006
7 décembre 2006
ARCHITECTES URBANISTES DESIGNERS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 50 rue Frédéric Degeorge 62000 ARRAS Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me ROBILLIART
Source officiellePage 58 sur 106