CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 446 résultats pour « Robic »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2503422_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête enregistrée le 20 mars 2025 et un mémoire enregistré le 5 mai 2025 non communiqué, Mme E D, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) avant

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038844602

Admin. suprême

24 juillet 2019

24 juillet 2019

Vu la procédure suivante : L'association de protection du site des Petites-Dalles, l'association Robin des bois et la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France ont demandé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300335_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 23 aout 2022 par laquelle la rectrice de l’académie de La Réunion l’a affectée dans l’unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS) du collège Marthe Robin

Source officielle
CA

Chambre 3-4

634e41bedfc182adff7ad534

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SAS BS FUSION Représentant : Me Robin

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a8b1

Cassation

1 février 1965

1 février 1965

ROBIN. - AVOCAT : M. SOURDILLAT. DANS LE MEME SENS : 23 MAI 1960, BULL. 1960, III, NO 189, P. 174.

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a92f

Cassation

11 mai 1965

11 mai 1965

PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M BRUNHES-AVOCAT GENERAL : M ROBIN-AVOCAT : M ROQUES. A RAPPROCHER : 4 FEVRIER 1965, BULL 1965, IV, N° 109, P 90, ET LES ARRETS CITES.

Source officielle
CC

comm

6079d6489ba5988459c5aa63

Cassation

12 mai 1965

12 mai 1965

PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M RIVIEREZ-AVOCAT GENERAL : M ROBIN-AVOCATS : MM GOUTARD ET HENRY.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fcd3ea43407b9104a71

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Marion COUFFIGNAL - #D1526 représentée par Maître Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX - #P0477 défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b910508f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PMI AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Me Stéphanie BERNAUD - #D0172 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin VIRGILE, Juge, juge

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050b9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

NOTAIRES FOCH AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Maud EGLOFF-CAHEN - #C1757 représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE - #D0848 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6571cdc6046d47eea5c7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Références : 2025L01503 / 2025J00396 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES COMPOSITION DU TRIBUNAL du 07/01/2026 : Monsieur Bertrand VAZ, Monsieur [Q] [R] et Madame Christine ROBIN, assistés de Madame Mandy

Source officielle
TCOM

.

69e74f34cdc6046d47ffdad0

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2] ; PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ΕT [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Géraldine MELIN, avocate au barreau de COMPIEGNE, domiciliée [Adresse 5] ; Comparant à l'audience par Maître Robin

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453dbfa4c7b1df1a882b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

N° RG 23/05880 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HHD PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Y] [K], née le [Date naissance 3] 1992 demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] Représentée par Maître Robin HANCY, avocat au

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e3c204c0caeeb99209d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 22 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Xavier ROBIN

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d744f7cdc6046d479c930b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST 'GROUPAMA GRAND EST' Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Emmanuel ROBIN

Source officielle
CA

Chambre 2 A

697213ddcdc6046d473cb106

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DRLW ARCHITECTES Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL MARION BORGHI AVOCAT, avocat au barreau de COLMAR ORDONNANCE Nous, Emmanuel ROBIN

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e34894f7f4d2e0a8f33

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MONTAGARD DEFENDERESSES Mme [N] [Z] [C] épouse [W] Mme [D] [C] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Karine KANOVITCH - #E1438 représentée par Me Karine KANOVITCH - #E1438 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e35894f7f4d2e0a8f7e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

représentés tous deux par Maître Laurence TARQUINY CHARPENTIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0542 Madame [B] [W] [I] [R] [Adresse 2] [Localité 5] Non représentée Nous, Robin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6780215c9c3ba90f51dc2948

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DÉFENDERESSE Madame [S] [T] [P] [O] [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Charles-Edouard MAUGER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0736 Nous, Robin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6785674faaacbea0fe680d0e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

HAUTECLOCQUE - #D0848 représenté par Me Simon MESLATI - #E1841 représentée par Me Simon MESLATI - #E1841 défaillant représentée par Me Simon MESLATI - #E1841 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Robin

Source officielle

Page 58 sur 373

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 169 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ROBIC, LAURENT, ROBIC

SIREN 930842315Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI ROBIC DSL

SIREN 988418281Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ROBIC ÉNERGIE

SIREN 979212495Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

07/07/2026

Voir →

Créations

ROBICHON, Madison Michelle Evelyne

SIREN 106485063Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

01/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ROBIC, LAURENT, ROBIC

SIREN 930842315Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →