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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be4289

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[O], en date du 14 octobre 2015, a retenu un cancer du poumon, lobe gauche, neuroendocrine grandes cellules avec envahissement locorégional et multimétastatique parotidien cervicale, sur terrain de BPCO

Source officielle

Page 58 sur 85

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201534

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

ou parenchyme pulmonaire, l'examen de recherche de corps asbestosiques pouvant déterminer l'origine de la fibrose ; que le docteur C... concluait son rapport en énonçant que la fibrose bilatérale du poumon

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a19201fcdc6046d4752a928

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

dernier centimètre avant leur insertion tibiale ; - il résulte du scanner thoracique réalisé le 3 juin 2016 : des remaniements importants dûs aux antécédents traumatiques et chirurgicaux au niveau du poumon

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e5a264c7ed035b03d64

Appel

20 février 2014

20 février 2014

exposition aux agents CMR, ( et notamment benzène et HAP)que les salariés affectés à l'Acierie étaient particulièrement exposés à ces produits toxiques, nombreux d'entre eux développant des cancers des poumons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200063

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

.) ; puis, dès 1955, l'enquête de Richard C... sur les maladies professionnelles des travailleurs de l'amiante en Grande Bretagne confirma l'existence d'un risque de cancer du poumon ; qu'en 1964 fut organisé

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02130_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

révèlent que la parcelle en cause se situe dans des secteurs légendés comme " poches bocagères + boisements + ilots de verdure à maintenir " et " Parcs, espaces boisés, jardins privatifs d'intérêt : poumons

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2025363_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

En effet, il résulte de l'instruction et notamment des rapports d'expertise qu'avant l'ablation de sa tumeur au poumon, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1804096_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

rapport le 1er juin 2015 dans lequel il a considéré que Franck E avait développé, dans la nuit du 27 au 28 janvier 2013, un syndrome de détresse respiratoire aiguë dû à la présence de Colopeg dans ses poumons

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1671741-1751860

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

ainsi que des érosions épidermiques et de multiples ecchymoses, essentiellement sur le visage, le cou, le thorax et les membres, ainsi qu’une fracture de deux côtes ayant provoqué la perforation d’un poumon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0515DEC005602210

Admin. suprême

15 mai 2012

15 mai 2012

A la suite de plusieurs autres examens qui mirent en évidence un cancer du poumon, le requérant subit le 8 janvier 2009 une lobectomie au Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111820

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

Poumon   : œdème répandu, saignement focal intra-alvéolaire, hypérémie. Cerveau, cervelet   : hypérémie (...) Foie: gras micro-vésiculaire, hypérémie.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a2bd20aa057d9f3717

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[E] [K] a fait parvenir à la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne une déclaration de maladie professionnelle par laquelle il disait être atteint d'un cancer du poumon côté droit sur la base

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0316DEC004498398

Admin. suprême

16 mars 1999

16 mars 1999

T., qui avait entre-temps été atteint d’un cancer aux poumons, décéda. De ce fait, la juridiction saisie prononça l’interruption de la procédure en réparation des dommages.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC002802514

Admin. suprême

28 juin 2016

28 juin 2016

Themistoklis POULOS, né le 3   juillet   1972, résidant à Athènes   Requête n o 12704/15   1. Nymfodora NINOU, née le 1 er   janvier   1965, résidant à Spata 2.

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c8049d5c05db1730d8

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

* * * DECISION Monsieur [U] [J]-[R] a établi en date du 21 juillet 2021 une demande de reconnaissance de l'origine professionnelle d'un mésothéliome malin apex au poumon droit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a3a20cdc6046d4786401e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[G] a déclaré à la [10] (caisse ou [12]) de Moselle une pathologie sous forme d'un « cancer du poumon », en joignant à sa demande de reconnaissance un certificat médical initial du docteur [T] du 7 août

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a460bcdc6046d47878f60

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] pour justifier de son travail sur la période entre 1958 et 1972 (pièce 9 du [11]), - l'examen anatomo-pathologique réalisé le 20 mai 2016 sur le lobe inférieur gauche du poumon mettant en évidence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f95c640ea89248182a4b53

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Sur la délivrance de médicaments sur la base d'une ordonnance qui n'était plus valide, il explique que la patiente a bénéficié d'une greffe de rein et de poumon et qu'un arrêt du traitement aurait eu des

Source officielle
CA

1ère Chambre

6718949ed8ceca1cd70190c4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il s'agit, selon les pièces fournies par la SA Sogecap, d'une maladie qui, une fois apparue, est incurable entraînant des difficultés respiratoires et un risque accru de cancer du poumon.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4dc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Concernant la lésion, elle s'interroge et constate qu'il ressort des témoignages qu'il a recueillis l'évocation d'une toux et d'une pathologie préexistante au niveau des poumons et justifie ainsi sa demande

Source officielle