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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
6438f309a942a604f5e936f7
13 avril 2023
13 avril 2023
En revanche, elle soulève l'absence de diligences suffisantes ; pour elle, la procédure piétine. Monsieur le Préfet de la Haute Corse n'est pas représenté.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3be49cdc6046d47e35dea
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DES PATRIMOINES DU 12 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Présidente de chambre : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI
Source officielleSaisies Immobilières
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
extérieure située en façade arrière de la maison - Une allée mène à une terrasse pavée située au sous-sol de la maison sur laquelle un escalier métallique donne accès à une grande terrasse extérieur sur pilotis
Source officielle1ère chambre sociale
680b1c04c0f38137e6792b1e
24 avril 2025
24 avril 2025
Un reclassement est à rechercher sur un poste sans manutention de charges lourdes, sans piétinement, comme un poste de relevés métrés, suivi de chantier, conduite de travaux, préparation de commandes (
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503320_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la décision au fond ne permettra pas de préserver ses intérêts financiers et ce alors qu'elle observe des animaux dans ses cultures et que ceux-ci sont à l'origine de dégâts occasionnés par leur piétinement
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2503427_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
rencontrées par les propriétaires de l’immeuble qui ne peuvent l’entretenir pour éviter qu’il ne se dégrade et qui précise qu’une étude montre que la maison reposerait sur des fondations, voire des pilotis
Source officielle8ème chambre
DTA_2301123_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
médecin de prévention du 23 septembre 2021 par lesquelles celle-ci, reprenant les recommandations déjà émises par le médecin traitant de Mme A... le 10 novembre 2020, proscrivait pour l’intéressée le piétinement
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2301218_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
2014, elle a d'importants problèmes de genou au quotidien ; elle doit subir une opération pour avoir une prothèse totale du genou droit au début de l'année 2024 ; en attendant elle ne marche plus mais piétine
Source officielle2ème chambre
DTA_2301283_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
le plan d’eau doit être uniquement alimenté par source, l’entretien des dispositifs de franchissement, celui protégeant la dérivation en aval de l’étang est inexistant et par conséquent soumis au piétinement
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306054_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il s'agit d'un groupe d'habitations, de petites dimensions et bâties le long du rivage, sur pilotis, dans des matériaux légers.
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008026509
8 novembre 2000
8 novembre 2000
la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés le 8 juin 1998 et le 17 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Pauline X..., demeurant au lieu-dit "La Pissotière
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:443886.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
En jugeant que l'espace sous pilotis situé au niveau du jardin, sous le bâtiment B, ne pouvait être regardé comme un rez-de-chaussée et, par suite, comme un étage d'habitation devant être pris en compte
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Juin 2007 devant Mme Gilberte PONY, conseiller de la mise en état qui en a fait un rapport, assisté de Mme Annick PICOT
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c563
19 juin 2008
19 juin 2008
l'huissier et de Monsieur G... illustrées par des photographies que l'ensemble des ces installations a été fixé sur les parties communes de l'immeuble sans précaution et que l'isolation thermique a été piétinée
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e218
15 juin 2011
15 juin 2011
un montant de 424 000 € et qu'il n'a eu de cesse de développer l'activité de l'agence sud en effectuant des déplacements à La Rochelle et à Bordeaux auprès des sociétés CCMP à Pauilhac, DPA à Ambes, PICOTY
Source officielleMagistrat PATER
DTA_2200937_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l'homme en sous-sol ou en surface " et " recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100241_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Les cheminements piétons qui traversent en deux points cette zone de protection racinaire seront réalisés sur des pilotis en bois dont les fondations consistent en des poteaux espacés de deux mètres.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007078_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
./ La notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres) et les constructions non comprises dans la définition du bâtiment, notamment
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904948_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Cette même fiche précise que " la notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres), et les constructions non comprises dans la
Source officielle8ème chambre
DTA_2107055_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Lavau et de ses abords, en contrepartie d'une redevance annuelle de 2 000 euros hors charges, la société Chill and ride wakepark pouvant y installer une buvette, un ponton et une cabane en bois sur pilotis
Source officiellePage 58 sur 86