DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [A] [Z], suivant pouvoir du mardi 14 avril 2026, DÉFENDEUR : SAS PIZZERIA GOURMANDE [Adresse 2] Activité : Restauration rapide, kebab, pizza

521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution de l’arrêté du 17 décembre 2025 par lequel le préfet du Val-d'Oise a prononcé la fermeture administrative de son enseigne PLATANE PIZZA

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [U] aux termes duquel Mme [RL] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail que lui a envoyé en février 2019 Mme [VH] qui l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza d'une semaine

devra servir exclusivement à l'exploitation d'un bar, débit de boissons, Pmu et Pizzeria et bien que ne donnant aucune description des lieux, il est reconnu qu'une salle de restauration avec four à pizza

Localité 2] a conclu deux conventions d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public à proximité de la place de la République au profit de tiers, l'entreprise [J], pour une activité de camion-pizza

Attendu que dans ces conditions, Madame [M] [X], es-qualités, indique être favorable à la conversion de la procédure de redressement judiciaire ouverte au bénéfice de la SARL [Localité 3] CITY PIZZA CRILLS

2022, la société FOURNIL SAMMARTANO WALTER a acquis par acte sousseing privé auprès de Monsieur [N] [K] et de Madame [B] [M] épouse [K], l'intégralité des actions de la société BOULANGERIE PATISSERIE PIZZA

Article 2 : La SARL Sanary Pizza est déchargée de l'obligation de payer la somme totale de 11'705 euros à l'Etat.

  En l'affaire Piaţa Bazar Dorobanţi S.R.L. c. Roumanie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   B.M.

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [H] aux termes duquel Mme [KO] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

Ce sont des cessions intragroupes.', - un mail envoyé en février 2019 à Mme [V] aux termes duquel Mme [UH] l'informe du souhait de Pizza Hut d'augmenter le niveau de stock de toutes les références pizza

MONTDI PIZZA Vu le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [O] [Y] [N] [U] né le 21 Avril 1994 à

laquelle le maire de la commune de Nice a déclaré irrecevable son dossier de candidature à la mise en concurrence pour l'occupation du domaine public, en vue de l'exploitation d'un emplacement de camion pizza

selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée entre le 6 janvier 1997 et le 14 juillet 2003, en qualité d'ouvrière de production, par la société Jacques Fournil qui produit et commercialise des pizzas

personne mandatée par elle, sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter du prononcé de l'ordonnance a intervenir, les matériels suivants : 1 distributeur Resto'Clock multi quattro 4F : 64 pizzas

Monsieur le procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Avignon et en exécution d'une ordonnance note du président du tribunal prise conformément à l'article R. 631-4 du code de commerce, LES PIZZAS

parc de stationnement souterrain Jeanne d'Arc à Nice, au contradictoire et en présence de la Régie parc azur, de la Métropole Nice Côte d'Azur, de l'association diocésaine de Nice, de Mme B D, de Prima pizza