CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 382 résultats pour « Pianta »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4eb

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

L SUD DIFFUSION Prise en la personne de son représentant légal en exercice Immeuble Piaggia Route du Fort de Toga 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC006266514

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

04/2018 3,000     3917/16 08/02/2016 Nicolae Sasu 03/11/1981     26/06/2018 26/04/2018 3,000     4605/16 22/02/2016 Claudiu Ciobotaru 10/05/1985 Ciobotaru Laura Bianca Piatra-Neamţ

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0726JUD000412512

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

non-pecuniary damage and costs and expenses per applicant (in euros) [1]     4125/12 30/11/2011 Neculai Ovidiu Drăguşanu 21/11/1954   Elena Christoulacis 02/05/1958 Gabriela Macovei Piatra-Neamţ

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68640-69108

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

  Article 8 (contrôle de la correspondance)   La Cour estime que le contrôle que les autorités de l’établissement pénitentiaire de Pianosa ont exercé sur la correspondance du requérant avec sa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210106

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Mme Y... établit ainsi, à travers les mouvements notamment de pianotement sur clavier et de préhension de la souris d'ordinateur à l'occasion de ses fonctions de secrétaire PAO quatre jours sur sept à

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203778_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2022, Mme A C née D, représentée par Me Pialat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2022 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862e5

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

commerçante exploitant sous l'enseigne "CB DISTRIBUTION" née le 20 août 1952 à PANTIN (93) 4 rue Hélène Boucher 45700 VILLEMANDEUR représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me PIASTRA

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202862_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

C E, représenté par Me Pialat demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 aout 2022 par lequel la préfète du Bas-Rhin, préfète de la région Grand-Est a décidé son transfert aux autorités italiennes

Source officielle
CE

PRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3270969-3659975

Admin. suprême

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Alois Farcas, est un ressortissant roumain, né en 1964 et résidant à Piatra Neamţ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293b

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

Dans la rubrique affectée à la désignation du propriétaire, la SCI " L et P " est domiciliée au lieudit " Vigna Piana ". M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC000609910

Admin. suprême

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Pintar Gosenca, State Attorney. A.     The circumstances of the case 3.     The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows. 4.

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Alexandre CZ..., 247°) Mme Piana, demeurant ensemble ... (17e), 248°) Mme Jocelyne CA..., demeurant ... (19e), 249°) M. Jean CF..., demeurant ... (19e), 250°) M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209277_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

En outre, il ressort des pièces du dossier que les docteurs Levy-Attias, Pintas et Vanderhenst, étaient dûment habilités, par la décision du 1er octobre 2021 du directeur général de l'OFII, régulièrement

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02069_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

de l'intégration, et a été communiqué suivant le bordereau de transmission présenté, le 1er juin suivant, à un collège de médecins composé des docteurs Joëlle Trétout, Nathalie Ortega et Catherine Pintas

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109073_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que la porte d'entrée sera dans une couleur moins foncée, le blanc vercorin, que les volets en bleu piana.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109949_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

soit préalablement à la date à laquelle ledit collège s'est prononcé et que, d'autre part, l'avis est revêtu du nom et des signatures des trois médecins composant ce collège, les docteurs Sébille, Pintas

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:29

CJUE

17 janvier 2019

17 janvier 2019

#Pina Cipollone срещу Ministero della Giustizia.#Преюдициално запитване, отправено от Giudice di pace di Roma.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0927JUD004960808

Admin. suprême

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Bejenaru, a lawyer practising in Piatra Neamţ. The Romanian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr Răzvan-Horaţiu Radu. 3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD002549894

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

    Par la suite, on transféra à plusieurs reprises le requérant dans les pénitenciers de Trapani, Ascoli Piceno, Termini Imerese, Pianosa, Palerme et Porto Azzurro, souvent à seule fin de lui

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0630DEC001375007

Admin. suprême

30 juin 2016

30 juin 2016

Les griefs que les requérants tiraient de la durée des procédures «   Pinto   » et du retard dans l’exécution ou bien de la non-exécution de décisions «   Pinto   » ont été communiqués

Source officielle

Page 58 sur 70

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC107 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

PIANTARELLA

SIREN 983447822Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE HOTELIERE PIANTARELLA VIEW

SIREN 812908069Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE HOTELIERE PIANTARELLA VIEW

SIREN 812908069Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIANTARELLA

SIREN 904345683Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

17/04/2026

Voir →

Radiations

PIANTA, Angélique, Josette, Sandra

SIREN 842349193Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

16/04/2026

Voir →