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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b681
12 juillet 2006
12 juillet 2006
Chambre dans l'affaire, ENTRE : S.A TRANSFACT, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège dont le siège social est 1-3 rue du Passeur
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2602775_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
craignant pour sa sécurité, il a sollicité l’aide de sa tante maternelle pour s’enfuir, que celle-ci a organisé son départ avec son cousin qui l’a accompagné à Dhobley et l’a mis en relation avec un passeur
Source officielleJuge Unique
DTA_2304419_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Il ressort toutefois du procès-verbal d'audition de Mme B que, lors de son interpellation, elle a déclaré aux services de police ne pas avoir recouru à un réseau de passeurs pour quitter son pays et ne
Source officielleJuge Unique
DTA_2304420_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Il ressort toutefois du procès-verbal d'audition de Mme C que, lors de son interpellation, elle a déclaré aux services de police ne pas avoir recouru à un réseau de passeurs pour quitter son pays et a
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c13
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Daniel, né le 16 avril 1951 à CHAMBERY (73) de Raymond et de PASQUIER Georgette, de nationalité française, conducteur d'engins, demeurant 134 allée des Tourelles 73000 CHAMBERY Prévenu, libre, intimé,
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163515ba2ead9ed860b6fca
18 mai 2011
18 mai 2011
Sur l'article 700 du code de procédure civile : Il ne pourra être fait droit tant à la demande de la société Monte Pasqui banque qu'à celle de Monsieur [W].
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c587
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Warusfel Pasquier & associés-FWPA, à l'audience, demande la confirmation de la décision, sauf à rectifier les erreurs matérielles et fixer ses honoraires à 56.000 € HT, sous déduction de la somme de 9.000
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300236
17 février 2015
17 février 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 14 février 2013), que le GFA Pasquier Bravard, aux droits duquel se trouve la société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300484
2 mai 2012
2 mai 2012
ait pu les exploiter, la cour d'Appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L 411-1 du code rural ; ET AUX MOTIFS QUE les terres louées, qui sont utilisées pour l'essentiel pour parquer
Source officiellecr
613725c2cd580146774204fc
12 novembre 1998
12 novembre 1998
organisé, avec son frère El Houari, un trafic de stupéfiants, entre le Maroc et la France, soit sous le couvert de sociétés d'import-export de vêtements ou de déchets d'industrie, soit par l'entremise de passeurs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01725_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
rapport de Mme Soubié, première conseillère, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Maurin pour la société Alexandre Basson immobilier et de Me Pasquier
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00697_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
C seraient " parqués en fond de parcelle ", ce qui n'est pas établi et est démenti par les éléments qu'elle produit, et que l'exploitation était séparée du projet par " un chemin " ; les nuisances occasionnées
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2306315_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Paris (2ème arrondissement) à 17 heures 30 suivi d'un départ en cortège passant par la rue des Capucines, la rue de Sèze, la rue Chauveau Lagarde, la rue de l'Arcade, le boulevard Malesherbes, la rue Pasquier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0826DEC000749708
26 août 2008
26 août 2008
Son oncle aurait payé un passeur pour le conduire en Libye. Le requérant serait resté six jours à Tripoli avant de prendre un bateau pour Marseille.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-312
10 novembre 2011
10 novembre 2011
aide à l’entrée, à la circulation et au séjour irréguliers d’un étranger en France, l’objectif du législateur était de lutter contre l’immigration clandestine et les réseaux organisés tels que les passeurs
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2227028_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Enfin, elle se contredit sur les circonstances de la perte de son passeport et de celui de ses enfants, arguant tantôt une perte, tantôt la remise à un passeur.
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dad903cdc6046d47ee0eb1
30 mars 2026
30 mars 2026
distance d'environ 17.000 kilomètres avant de connaître une nouvelle panne en octobre 2023, contraignant alors la société BHS ELEC à louer un véhicule de remplacement ; depuis lors, le véhicule est parqué
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210111
9 février 2023
9 février 2023
par les exposants (conclusions, pp. 5-6), si l'absence de mise en place de barrières amovibles dans la bétaillère des génisses, la mauvaise qualité des clôtures du champ dans lequel elles étaient parquées
Source officielleJAF Cabinet 1
681294b7d554c55098ec9fb8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
au - cours desquelles Monsieur [L] [E] accueillerait l'enfant mineur et à défaut, fixé les modalités suivantes : la totalité des petites vacances scolaires à l'exception des vacances de Noël et de Pâques
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301405
10 décembre 2015
10 décembre 2015
des conclusions du rapport d'expertise (15ème conclusion) mentionnant qu' « il apparaît que des tassements relativement importants créent des flaques d'eau en cas de pluie, mais n'empêchent pas de parquer
Source officiellePage 58 sur 165