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3 866 résultats pour « Mercel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

62833c255a52a8057d991835

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

, - à titre subsidiaire : - de désigner tel expert avec pour mission : - de chiffrer la perte d'exploitation liée à la destruction du véhicule Mercedes par comparaison de l'évolution de l'activité

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3f

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

AUTOMOBILES " 11 Lotissement Communal Artisanal-34310 MONTADY représentée par Me Jean BELLISSENT de la SCP BELLISSENT LE COZ HENRY, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant assistée de Me Grégoire MERCIER

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62848f72498a54057d102cfa

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[B] [S], ils ont repéré un véhicule Mercedes Benz modèle Vito correspondant à leurs attentes et dont ils ont souhaité se porter acquéreurs.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210244

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

[O] et [H] ont analysé les photographies et les rapports d'experts d'assurance des deux véhicules accidentés ; que s'agissant du véhicule Mercedes, ils ont relevé que l'extrémité de

Source officielle
CC

civ3

613721fdcd580146773f94be

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Commission à Tunis (Tunisie), 5 / La société civile immobilière (SCI) boulevard Vivier Merle, dont le siège est ... (3e) (Rhône), représentée par son représentant légal, la société SLC, dont le siège

Source officielle
CC

comm

6137221fcd580146773fa6a2

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, selon une promesse synallagmatique de vente du 22 août 1986, les consorts Z... ont cédé aux époux B... un fonds de commerce d'épicerie-crèmerie-mercerie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162216

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Haute Moselotte à sa demande de copie de l'étude intitulée « projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011 relative au projet Fibers à Saulxures-sur-Moselotte dans les locaux de l'usine de la Médelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f495

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Elles se réfèrent à la lettre de la société MERCEDES du 28 juillet 2008 adressée à Madame Brigitte X..., qui demandait son contrat de leasing, une copie du contrat de location souscrit en septembre 2005

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9181e9a46d1f5a7661a2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] [J] auprès de la société MC Cars Classic un véhicule d’occasion Mercedes modèle Classe S, immatriculé [Immatriculation 7], totalisant 163.750 kilomètres, au prix de 17.990 euros.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf4

Appel

4 mars 2003

4 mars 2003

HAMECHER GARAGE (CONCESSIONNAIRE MERCEDES) MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcf

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Une surveillance permettait d'appréhender Soltane et Chakib Z... ainsi que leur mère Fatima à bord d'un véhicule Mercedes au fond duquel se trouvaient après vérification 405 pains de résine de cannabis

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02332

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

X..., dans ses conclusions soutenait que l'information justifiant la passation en comptabilité d'une provision, relativement à la location de deux cent-cinquante véhicules Mercédes classe A par la société

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007643271

Admin. suprême

30 juin 1971

30 juin 1971

.* DECES D'UN ENFANT - INDEMNITE A LA MERE, VEUVE.

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

6a210da9cdc6046d47099ba4

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[I] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Yves CHEVASSON de la SCP SCP GERIGNY CHEVASSON USSEGLIO MERCIER FLEURIER BOUILLAGUET PERRET BOULANGER DALLOIS-SEGURA REGNIER, avocat au barreau de

Source officielle
CC

civ2

61372518cd5801467741af06

Cassation

25 octobre 2007

25 octobre 2007

de divers avocats sur le fondement de l'article 699 du nouveau code de procédure civile ; que trois des avocats qui avaient représenté des parties au litige, les SCP d'avocats Fourgeray - Martin, Mercier

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CC

soc

6137220acd580146773f9be3

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MSD (Compagnie chimique Merck Sharp et Dohme), société anonyme, dont

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CC

comm

6079d3469ba5988459c581b9

Cassation

9 février 1993

9 février 1993

X..., garagiste à Ramonville Saint-Agne (Haute-Garonne), a été concessionnaire de la société Mercédès Benz France (société MBF) jusqu'en 1984 ; que cette société, ayant été informée qu'il continuait d'utiliser

Source officielle
CC

comm

6079d34c9ba5988459c58349

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

première branche : Vu l'article 1010 du Code général des impôts ; Attendu qu'il résulte des énonciations du jugement déféré que la SA Automobile service (la société), concessionnaire des marques Mercedes-Benz

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CC

soc

6079b12f9ba5988459c515b7

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

X... et Mercère au delà de la durée de la grève à laquelle ils avaient participé, pour tenir compte de l'interruption de la production vingt minutes avant l'arrêt du travail, les intéressés ont réclamé

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

689c1c118b0dfb226fe66ee2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[Localité 3] Représentant : Me Marie-pierre PORTAY de la SELARL LOIA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1461 APPELANT Société DAIMLER TRUCK RETAIL [Localité 5] anciennement société MERCEDES

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