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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
65b7f6c9858823c56e0b7bfe
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Elle précise que dès 2018 elle a reçu des plaintes des voisins en raison du chien de Mme [O], puis à partir d'avril 2021 pour des nuisances fréquentes (fils, hurlements, insultes, bruits, musique, travaux
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65434b110147228318b913da
30 octobre 2023
30 octobre 2023
[X] [N] se plaignent de fêtes avec de la musique trop forte, d'altercations bruyantes, de hurlements d'enfants, à toute heure du jour et de la nuit, de jets de déchets et de mégots sur leurs terrasses,
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511336_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
grief à Mme A... d’avoir un comportement inadapté, agressif et impulsif à l’encontre de ses collègues, en ayant, en particulier « menacé en avril 2024 une collègue » et en ayant, « le 9 février 2025, hurlé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302777_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Elle relate, outre les hurlements et la contrainte physique sur l’élève, des gestes de colère sur les tables des élèves, puis des propos insultants et outrageants à l’égard d’un assistant d’éducation,
Source officielleCH 2 JU
DTA_2301508_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B pousser le maire et l'avoir entendu hurler des propos outrageants lorsqu'il se trouvait devant la mairie.
Source officielleChambre 1
DTA_2301887_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Selon plusieurs de ces déclarations, l'intéressée pouvait même hurler sur les enfants au point que les agents en ayant été témoins s'en sont dits " choqués " ou " tétanisés ".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210543
16 juillet 2020
16 juillet 2020
nul de doit causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage ; 2°) ALORS QUE la cour d'appel a constaté l'existence de troubles de voisinage concernant les bruits (cris, hurlements
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01579
18 septembre 2019
18 septembre 2019
K... avait en main ; qu'il a commencé à ouvrir la ceinture de son pantalon en lui disant : " maintenant E... tu vas me rendre un petit service" ; que l'enfant s'est mise à hurler, a réussi à sortir du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10834
4 septembre 2019
4 septembre 2019
victime d'agissements répétés de harcèlement moral à compter de 2009 constitués par des retraits de fonction et le fait de lui confier des tâches subalternes de secrétariat ; des propos déplacés et des hurlements
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2201651_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la réunion de travail organisée par le directeur des travaux le 18 juin 2021 avec deux autres cadres de santé et un chef de service, Mme A a " ouvert la porte de la salle de réunion et a commencé à hurler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204100_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
savoir que Mme B se trouvait, en sa qualité de convoyeur de fond, dans un local situé derrière un distributeur à billet lorsque la " victime " s'est faite " avaler " sa carte bancaire et a commencé à hurler
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8625f
7 mai 2002
7 mai 2002
Mme B... fait état des hurlements, cris et coups de poing de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e72
1 avril 2004
1 avril 2004
dont la poussée ne rencontrait soudainement plus aucune résistance, chutait, ressentant instantanément une douleur lombaire irradiant en ceinture, dont la violence et l'intensité lui arrachait un hurlement
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1ea
19 mars 2009
19 mars 2009
collègues de travail, une insubordination caractérisée par les éléments suivants : - refus de poursuivre son travail de 5 minutes pour satisfaire un client le 27 février 2006, - abandon de poste avec hurlements
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94757
16 septembre 2019
16 septembre 2019
K..., est tombé au sol, a perdu connaissance et ne s'est réveillé qu'à cause des hurlements de son épouse laquelle a été également violentée ; s'il il a eu le réflexe pour se défendre, de sortir de sa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01666
22 septembre 2011
22 septembre 2011
C... qui mentionne dans des conditions imprécises que madame Z... aurait « hurlé » devant la salariée ; que C.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201574
22 octobre 2009
22 octobre 2009
services de police ; que le premier a indiqué qu'après être descendu du RER, il avait emprunté les escaliers qui donnent sur le boulevard ... et qu'en arrivant en bas des escaliers, il avait entendu des hurlements
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90463
25 mars 2013
25 mars 2013
Il a averti la directrice de l'école, car depuis les vacances de Toussaint, elle ne va plus en cours sous prétexte que tous les gens sont " des faux culs ", et lorsqu'il insiste, elle hurle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c8
21 mai 2013
21 mai 2013
les présentes, compte tenu de la mise à pied qui vous a été infligée, Monsieur Y... m'a encore révélé, qu'en mai 2009, en entrant dans la chambre de culture pour y prendre des outils, vous lui aviez hurlé
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200270_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
violents constatés auraient pour seule origine l'attitude de parents d'élèves, le principal relevant qu'un des parents d'élève en cause a empoigné Mme A D les cheveux tandis que cette dernière lui a hurlé
Source officiellePage 58 sur 113