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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2208130_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 juin 2022 : - le rapport de Mme E ; - les observations de Me Wystup Guilbert, avocate désignée d'office, représentant M.
Source officielleChambre 1-7
ENERGIE SERVICES, Société XL INSURANCE COMPANY SE, appelantesc/SARL COFEX
69fad8a6cdc6046d47c0f07b
30 avril 2026
30 avril 2026
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me François ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES Représentant : Me Paul GUILLET
Source officielleChambre 1-7
69fad8aecdc6046d47c0f2c8
5 mai 2026
5 mai 2026
est [Adresse 5] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES Représentant : Me Paul GUILLET
Source officielleChambre 1-7
69fad8b1cdc6046d47c0f36e
5 mai 2026
5 mai 2026
LOGIREM Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO
Source officielleChambre 1-7
6a1fc128cdc6046d47ea483f
2 juin 2026
2 juin 2026
BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me François ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance SMACL ASSURANCES Représentant : Me Paul GUILLET
Source officielle6ème chambre civile
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
SARL LES TOITS DU TRIEVES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Céline GUILLET LHOMAT de la SCP CHAPUIS CHANTELOVE GUILLET-LHOMAT, avocats au barreau de GRENOBLE Mutuelle L’
Source officielleJAF Cabinet 2
67c0c1fe6942c6b53b699987
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Kathy LAVOGEZ, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDEUR : Monsieur [X] [Y] né le [Date naissance 5] 1983 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Bruno GUILBERT
Source officielleJAF section 2 cab 1
69dd3a2ccdc6046d471f278e
13 avril 2026
13 avril 2026
352J-W-B7H-CZN2X N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 13 avril 2026 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [M] [A] domicilié : chez MADAME [L] [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Betty GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2501688_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Soli, président-rapporteur, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 août 2025.
Source officielle6ème chambre
DTA_2501842_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Soli, président-rapporteur, Mme Ruiz, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 août 2025.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304033_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Maroudin-Viramalé
Source officielle6ème chambre
DTA_2304567_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2023.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300897_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - et les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique Considérant ce qui suit : Mme A... exerçait les fonctions
Source officielle6ème chambre
DTA_2301226_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 21 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Pouget, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301348_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de M. C....
Source officielle6ème chambre
DTA_2301434_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301773_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302089_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302154_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305704_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de M. A....
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