qu'ils font valoir que les juridictions, tout en les visant comme étant les pièces principales, ne les ont pas examinées, commettant une faute lourde, que devant la cour de cassation, a été commise une grossière

Mais cet élément est inopérant, l'appelant étant simple ouvrier de chantier et non grutier.

est au demeurant pas présentée, qu’une voisine de l’intéressée, également assistante maternelle, avait, à plusieurs reprises durant le mois de juillet 2020, entendu des cris, des propos violents et grossiers

BOUCHERIE GAUTIER, demeurant [Adresse 1] représenté Me Benjamin MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau Du JURA COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE, Président Madame Bénédicte

A..., domiciliée à Uchaud (Gard), ..., 2°) de Mlle Annick X..., domiciliée à Nîmes (Gard), ..., 3°) de Mme Monique X..., épouse B..., domiciliée à Nîmes (Gard), ..., Chemin de la Grotte des Fées,

[I] [G], rapportent en définitive un contact de jeu violent qui ne peut à lui seul s'assimiler en une faute grossière. Il rejette l'argument tenant à l'agressivité ou au caractère déloyal de M. 

Etant donné que les paroles reprochées au requérant étaient essentiellement des propos grossiers et injurieux, la Cour n’est pas persuadée que l’intéressé ait tenté de «   communiquer des informations

le stand de la société Erco Pizzi que la notion de copie servile peut être retenue, même si le matériau de la dentelle saisie sur le stand de la société Erco Pizzi est différent et le travail plus grossier

; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE LES EAUX DU RUISSEAU HOLLALLMENDWEG, SITUE SUR LA COMMUNE D'EICHOFFEN, GROSSI

X... avait eu, lors d'une inspection générale de cette direction, une attitude particulièrement incorrecte à l'égard de l'inspecteur général et de son directeur, et avait apposé une mention grossière sur

COMMUN, LE TRANSPORT AYANT ETE EFFECTUE SOUS LA DIRECTION UNIQUE DE Z..., CONDUCTEUR DE TRAVAUX DE LA SPSE; QU'ELLE CONSTATE EN EFFET QUE A..., EMPLOYEUR DE Y..., S'EST BORNE A FOURNIR LE CHAUFFEUR-GRUTIER

PARTICIPATION DES TROIS BORNES, L' ARRET ATTAQUE ENONCE QUE S' IL RESULTE DU RAPPORT D' EXPERTISE QUE LORS D' UTILISATIONS PRECEDENTES IL ETAIT APPARU QUE LA STABILITE DE LA GRUE ETAIT DEFECTUEUSE, LE GRUTIER

DE CETTE INDEMNITE N' APPARAISSENT PAS JUSTIFIEES, QU' IL N' Y AVAIT PAS EU DE BAGARRE ENTRE CE SALARIE ET SON SUPERIEUR Y..., L' INCIDENT QUI S' ETAIT PRODUIT ENTRE EUX AYANT ETE DEMESUREMENT GROSSI ;

ETAIT INDELICAT ET GROSSIER A L'EGARD DES LICENTS, CE QUI CONSTITUAIT UNE CAUSE REELLE ET SERIEUSE DE LICENCIEMENT ; QUE CETTE DECISION ECHAPPE AUX CRITIQUES DU PREMIER MOYEN ; PAR CES MOTIFS :

X..., grutier, un complément d'indemnité compensatrice de congés payés et la prime de vacances prévue par l'article 5 de l'annexe VIII de l'accord national des ouvriers du bâtiment du 21 octobre 1954 et

-W., d'avoir accueilli la demande de la femme sans répondre à ses conclusions invoquant, d'une part, le comportement grossier et injurieux de l'épouse lors d'une livraison de meubles, d'autre part, le

dès lors commis une faute ayant causé à l'intéressée un préjudice qu'il convenait de réparer ; Qu'en statuant ainsi, alors que de telles énonciations ne caractérisent l'existence ni d'une erreur grossière

. ; Et attendu qu'ayant relevé que l'écrit litigieux était exempt de tout excès dans sa formulation et, notamment, de toute expression grossière et inutilement blessante, la cour d'appel a pu en déduire