Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6545ee274ac6088318da117f
2 novembre 2023
2 novembre 2023
23/01586 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZKG C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Audrey GELIBERT Me Benoit GERIN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01193_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 février 2023 et le 10 mars 2023, la société CETEC, représentée par Me Géhin de l’AARPI G2A Avocats Géhin-Gerardin, conclut au rejet de la requête et des conclusions
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112517
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Even though summary proceedings were not actually instituted, the applicant’s representative did submit a draft indictment to the Minister for Youth and Family ( Minister voor Jeugd en Gezin ), the Minister
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002544994
28 juin 1995
28 juin 1995
Devant la Commission, les requérants sont représentés par Maître Guido Gerin, avocat au barreau de Trieste.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00292
3 février 2010
3 février 2010
rémunération ; que par télégramme en date du 29 août 2003, l'employeur a invité Madame X... à « reprendre son travail à partir du lundi 1er septembre 2003 à 9 heures au magasin Leader Price situé angle 20 rue GENIN
Source officielleChambre 6/Section 4
68e403ea681ed727f2a3ee70
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La SNC LNC GEMINIE et Madame [O] se sont rapprochés et ont conclu un accord transactionnel daté du 29 septembre 2022, aux termes duquel Madame [O] s’engageait à se désister de son recours et la SNC LNC
Source officielleChambre Civile
652f78fcb053208318995ac7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Réponse de la cour Mme [M] produit un devis pour le curage de son fossé pour le curage du fossé sur 500 mètres linéaires et 10 cm d'épaisseur, établi le 20 juin 2018, par la société Meneau Gerin d'un
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fce4168d6ea26f688daade
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f586a4ad0d5ee7d7e5e4e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c6d8ceca1cd7019398
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officielle1ère chambre civile A
6035580259f146808bfdd171
12 mai 2016
12 mai 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 12 Mai 2016 APPELANTE : SARL ERGO [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SCP VALLEROTONDA GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864ce
31 octobre 2002
31 octobre 2002
BLANCHISSERIE DU GRAND LYON (BGL), SARL 165 Rue de la Peluze 69290 CRAPONNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par la SCP LAMY-RIBEYRE & Associés et avocat plaidant Me GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f64
30 novembre 2006
30 novembre 2006
au barreau de Paris INTIMEE : Société SAXO CLUB SARL 86 avenue de la République 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée par Me GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd8929e
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Euromédecine- 9 Rue de la Croix Verte -38294 MONTPELLIER - CEDEX 5 représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me GRANDGUILLOTTE, avocat au barreau de LYON substitué par Me GELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc83
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Le 1er avril 1982, Monsieur X... a été embauché par la Société MERLIN GERIN devenue SCHNEIDER ELECTRIC.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e8
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Mandataire Liquidateur de la SAS INTERGESTION ... 54000 NANCY SA INTERGESTION Zone Industrielle-Rue Lavois 54710 LUDRES représentés par Maître GODARD, avocat substituant Maître GENIN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93749
24 novembre 2016
24 novembre 2016
VESOUL CEDEX représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS LA ROCHERE 70210 PASSAVANT LA ROCHERE représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94993
9 juillet 2020
9 juillet 2020
représentée par Maître Aurélie GENIN, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101056_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B - les observations de Me Gerin représentant la commune de Dingy-Saint-Clair et la SMACL. Considérant ce qui suit : 1. Le 26 août 2015, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00602_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
A C, représenté par Me Gerin, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Savoie
Source officiellePage 58 sur 66
GEHIN, Nicolas, Jean
09/07/2026
Voir →
GEHIN, ANAIS, MONIQUE, ODILE, GEHIN
09/06/2026
Voir →
GEHIN
29/05/2026
Voir →
GEHIN, Angélique, Renée
26/05/2026
Voir →
GEHIN, Juliette
11/05/2026
Voir →