V..., notaire associé à Nice, en ce qu'il aurait, par une attestation du 29 août 2008, contribué à un financement accordé par le [...] à la SCCV de la Gare, qui aurait mis cette société dans une situation

GARAGE DE LA GARE DE BEAUCHAMP C/ José X...

Patrick Lascombe, demeurant 15 bis, avenue du Pont de la Gare, 84370 Bedarrides, 28 / de la société Swiss Life, Société suisse accidents, dont le siège est 1 ter, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny

Le 29 septembre 2009, le tribunal de commerce de Brest a placé la société Garilex en redressement judiciaire.

C / L'Association LA GARENNE ROUSSONNAISE COMMUNE DE ROUSSON COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 30 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Bernard X...

X... trois lapins de garenne tués par celui-ci la nuit au volant de son automobile, la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme (la fédération) a demandé à M.

, à l'implantation du centre nautique d'Aubervilliers, au regard du classement en zone UVP du jardin des vertus et des parcelles n° 52 à 55 et 79 en zone UGp, et d'autre part, à l'implantation de la gare

CHATEAUROUX SE TERMINE A 16 HEURES A ETE PRIS D'UN MALAISE ET FAIT UNE CHUTE SUR LA VOIE PUBLIQUE LE 27 JANVIER 1972 VERS 16H50 ALORS QU'IL SE TROUVAIT SUR LE TRAJET NORMAL, EN DIRECTION ET A PROXIMITE DE LA GARE

L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE LA SOCIETE ANONYME "LES TELEPHERIQUES DE LA VALLEE BLANCHE" A, EN 1951, ENTREPRIS LA CONSTRUCTION DU TELEPHERIQUE DE L'AIGUILLE DU MIDI; QUE PLUSIEURS PYLONES ET LA GARE

implicite par laquelle le maire de la commune de Juvisy-sur-Orge a rejeté sa demande tendant à ce que soit constatée la péremption du permis de construire délivré le 27 septembre 2010 à la SCI Côté Gare

Une note en délibéré présentée par la société SNCF Gares et Connexions a été enregistrée le 29 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Elle accepte en effet de les conduire et de venir les récupérer un week-end sur deux à la gare de Bellegarde ou, subsidiairement, à la gare de Bourg-en-Bresse.

vente, - condamner la société Etude de la gare à lui verser la somme de 20 000 € de dommages-intérêts pour préjudice moral.

[Z] [O] et la SARL Le Fournil de la Gare.

Au cours de l’année 2020, la PHARMACIE DE LA GARE a subi quatre sinistres.

QUE LA COMMUNE DE CAPDENAC GARE A ETE CONDAMNEE PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE EN DATE DU 22 JUIN 1978 A VERSER A M. X...

X... et sur laquelle l'association requérante est titulaire d'un droit d'emphytéose, en vue de l'aménagement de la rue de la Gare ; 2°) annule l'arrêté susmentionné du 24 mai 1984 du commissaire de la

MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 16/01/2026 DEMANDEUR(S) : SELAS [R] ET ASSOCIEES, prise en la personne de Me [G] [V] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me [G] [V] DEFENDEUR(S) : HOTEL DE LA GARE