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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae7
4 mars 2008
4 mars 2008
né le 26 Octobre 1948 à BEZIERS (34500) de nationalité Française ... 34490 THEZAN représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de la SCP FRESET, avocats au barreau de BEZIERS substitué
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104687_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2023. Le rapporteur, C. FREZET Le président, L. POUGET La greffière, M.-A.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103825_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A a travaillé, de 1974 à 1994, pour l'établissement de la société Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO situé quai des Frégates à Saint-Nazaire, qui a été inscrit sur la liste des établissements susceptibles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103826_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A a travaillé, de 1971 à 1987, pour l'établissement de la société Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO situé quai des Frégates à Saint-Nazaire, qui a été inscrit sur la liste des établissements susceptibles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103827_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A a travaillé, de 1971 à 1987, pour l'établissement de la société Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO situé quai des Frégates à Saint-Nazaire, qui a été inscrit sur la liste des établissements susceptibles
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5c7
6 juin 1994
6 juin 1994
fournisseurs américains avaient fait preuve des plus grandes réticences à fournir leurs documents, dont certains étaient manifestement falsifiés, ainsi les factures Dorgean, mentionnant le coût d'un fret
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fac
23 janvier 2002
23 janvier 2002
grande difficulté psychologique de l'enfant ; que les faits sont donc établis, à défaut d'être reconnus, que l'infraction est caractérisée dans tous ses éléments, les atteintes sexuelles, consistant à frotter
Source officiellecr
613725dacd58014677421024
26 juin 2001
26 juin 2001
pouvait ramener son engin sur la route, il s'était " jeté sur le volant pour essayer de redresser la trajectoire mais en vain " ; qu'il se souvenait " avoir entendu le bruit de l'avant droit de la cabine frotter
Source officiellecr
61372648cd580146774245e0
6 avril 2004
6 avril 2004
commission rogatoire et de celui de l'automobiliste Z... que le camion à l'enseigne "Ducros" a dévié de sa trajectoire sur la gauche au moment où le camion Sateg le dépassait, obligeant celui-ci a frotté
Source officiellecr
6137269dcd580146774270e2
25 mai 2005
25 mai 2005
contre la fillette jusqu'à ce qu'il soit en érection ; qu'enfin un soir qu'elle était au lit, le prévenu s'est rendu dans la chambre qu'elle occupait, a baissé son slip, s'est couchée sur elle et a frotté
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a41
19 juin 2014
19 juin 2014
MONTPELLIER INTIMEE : Compagnie d'assurances SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE F RANCE 200 Avenue Salvador Allendé TSA 85017 79060 NIORT CEDEX représentée par Me Dominique Charles FRESET
Source officiellechambre 1-10
69d1917ccdc6046d47254556
11 avril 2025
11 avril 2025
demanderesse : assistée de Me Gisèle COHEN Avocat (B342) et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC agissant par Me Guillaume DAUCHEL Avocat (W09) ET : SARL IDOLE ET ARTHUR, dont le siège social est 1 rue Frochet
Source officielleChambre civile TGI
665abaeb97d5920008107fce
5 avril 2024
5 avril 2024
Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré l'affaire a appelée à l'audience du 02 Février 2024 devant Patrick CHEVRIER, conseiller qui en a fait un rapport, assisté(e) de Madame Nathalie
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502806_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
d'obtenir une admission préalable à l'école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN), ni d'occuper un emploi de chef de service sur une formation de premier rang ou de commandant-adjoint sur une frégate
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301092_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. Le président-rapporteur, L. POUGET L'assesseur le plus ancien, L.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301385_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. La rapporteure, C. DE GÉLASLa présidente, A. CHAUVIN La greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306102_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Frézet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 23 mai 2023, le maire de la commune de Carcans a délivré à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306226_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306295_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2024. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303364_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2023. La présidente-rapporteure, C. CABANNE L'assesseur le plus ancien, M.
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