Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 ctx protection
69d6bf61cdc6046d47910c96
3 avril 2026
3 avril 2026
DEFENDERESSE Madame [P] [L] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été plaidée à l’audience du 06 mars 2026 tenue par Madame Christine FRISON
Source officielleDeuxième Chambre
6807e3e9eb5d421e6c599bcc
4 avril 2025
4 avril 2025
ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocats plaidant, Me Ombline FRISON-ROCHE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110309
15 juin 2016
15 juin 2016
distingue de la méningite, dont les symptômes sont différents ; que généralement, elle se traduit initialement par un syndrome infectieux sévère, soit une fièvre située entre 38°5 et 40° avec des frissons
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
antibiothérapie à large spectre, le collège d'experts a pour sa part retenu qu'aucun élément ne permettait de poser le diagnostic, dès lors que le déclenchement brutal des douleurs, l'absence de fièvre et de frissons
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89501
17 octobre 2006
17 octobre 2006
antibiothérapie à large spectre, le collège d'experts a pour sa part retenu qu'aucun élément ne permettait de poser le diagnostic, dès lors que le déclenchement brutal des douleurs, l'absence de fièvre et de frissons
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b96b
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Représentée, concluant et plaidant par la SCP FRISON DECRAMER GUEROULT, avocats au barreau d'AMIENS substituée par Me HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e0
15 mai 2008
15 mai 2008
. 80480 SALEUX Madame Madeleine A... épouse Z... ... 80480 SALEUX Représentés par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me CHARTRELLE substituant la SCP FRISON
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Z... ... 51150 BOUZY Monsieur Yves Z... ... 51450 BETHENY Monsieur Gérard A... ... 51130 VERTUS Madame Elisabeth Z... épouse A... ... 51130 VERTUS Représentés par la SCP FRISON-DECRAMER-GUEROULT
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b462
13 mars 2008
13 mars 2008
né le 20 Août 1944 à MONTAUBAN DE PICARDIE (80300) de nationalité Française ... 80300 MONTAUBAN DE PICARDIE Représenté par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me FRISON, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42a
12 octobre 2010
12 octobre 2010
né le 24 mars 1954 à BRAY-SUR-SOMME (80340) ... 80340 BRAY-SUR-SOMME Représenté, concluant et plaidant par Me FRISON, avocat au barreau d'AMIENS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Représenté, concluant et plaidant par Me FRISON, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur Jackie, Léonce, Joseph Y...
Source officielleChambre 1-8
6312eed12e6a8e4f13ca60b9
3 août 2022
3 août 2022
avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
6312ef012e6a8e4f13ca61a1
3 août 2022
3 août 2022
avocat au barreau de GRASSE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
6364bae4e405357f749ea7d3
2 novembre 2022
2 novembre 2022
avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
63d229a89b3c8605deec1d6f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
64a65fc4bbd03a05db9650e1
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane BOMEA, greffière lors de l'audience, et Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
64b8d096a5d4a205dbc5cd9b
19 juillet 2023
19 juillet 2023
juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cda9
19 juillet 2023
19 juillet 2023
avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cdaf
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MOULIN, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officielleChambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cdb1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
barreau de MARSEILLE Partie Intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Maria FREDON
Source officiellePage 58 sur 158