pas au degré de développement intellectuel de Véronica ; que X..., pour expliquer le geste de Véronica sur son sexe, explique que la fillette avait un tic consistant à manipuler en permanence les freins

quant à l'état du véhicule (bon, selon l'expert judiciaire ; mauvais, selon les deux autres experts), elles n'avaient pas mis en évidence une défaillance mécanique ; que le fait que le système de freinage

existe des raisons plausibles de soupçonner que la personne mise en examen a pu commettre l'infraction qui lui est reprochée, ne serait-ce que parce que, malgré le risque de représailles, les deux frères

Coteau pourrait être irrégulière, il n'en demeure pas moins que l'offre de vérité qu'il propose est incomplète en ce qu'il ne peut démontrer que son frère se soit rendu coupable à son égard "d'une machination

Rosalie Y... sont créditeurs et comportent de nombreux dépôts en espèces et des chèques ; que, pour expliquer ces divers dépôts, elle a dit avoir prêté 130 000 francs à Sydney Z..., 50 000 francs à son frère

Frères et qu'en n'examinant pas le chef péremptoire du mémoire des parties civiles, l'arrêt attaqué ne satisfait pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale ; "2 ) alors qu'en

la société Puissance 5, la cour d'appel a violé les articles 1120 et 1582 du code civil ; 3 / que dans ses écritures d'appel, Mme Y... réaffirmait que le transfert des titres ayant appartenu à son frère

[I] [P] avait cédé à son frère sa quote-part indivise en nue-propriété du bien immobilier. 6.

#Gemeinsame Agrarpolitik - Freier Warenverkehr - Freier Dienstleistungsverkehr - Staatliche Beihilfen - Besondere Abgabe zugunsten einer landwirtschaftlichen Versicherungsanstalt.

, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité de l'ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel d'Aix-en-Provence ; "aux motifs propres que les frères

attaqué, que Léon X... et Renée C..., son épouse, sont respectivement décédés [...]          , laissant pour leur succéder leurs trois enfants, Brigitte, Marylène et Joël ; que Mmes X... ont assigné leur frère

X..., employé depuis le 16 novembre 1987 en qualité d'opérateur géomètre topographe par la société Muller frères, a été licencié pour motif économique le 30 décembre 1996 ; Sur le premier moyen :

31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE L.238 DU CODE ELECTORAL : "DANS LES COMMUNES DE PLUS DE 500 HABITANTS, LES CONJOINTS, LES ASCENDANTS, LES FRERES

#SA Roquette frères contre Conseil des Communautés européennes.#Isoglucose - Quotas de production.#Affaire 179/80.

avait achetés puis réparés ; Rodolphe X... considérait qu'il ne s'agissait pas de travail clandestin mais de travail au noir pour des amis ou des collègues de travail, soulignant que lui-même et son frère

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, SUR UNE ROUTE, LE << TRACTEUR SEMI-REMORQUE >> DE LA SOCIETE TRANSPORTS ARNAUD FRERES FUT HEURTE A SON ARRIERE DROIT PAR LE CYCLOMOTEUR

leurs deux taxis qu'ils avaient stationnés à proximité de leur domicile avaient disparu ; qu'ils en avaient informé les deux frères chinois, qui dirigeaient de fait la société Clément, ceux-ci étant

que les prévenus sont notoirement connus de tous les services vétérinaires et des administrations de l'agriculture du département ; que figure au dossier le rappel des innombrables manquements des frères