Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b08bc7cdc6046d47327bb4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SCI AML IMMO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 842 571 705 Activité : Acquisition par voie d'achat ou apport, la mise en valeur
Source officielleTrib. de Commerce
69b08bdfcdc6046d47327d61
1 octobre 2025
1 octobre 2025
2024RJ578 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS AML INVEST [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 902 088 376 Activité : L'acquisition et la gestion de toutes valeurs
Source officiellePOUR PLAIDER
69d781b3cdc6046d47a1c1c1
8 avril 2026
8 avril 2026
disposition au greffe après débats en audience publique du Mercredi Cinq Novembre Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre Juges : Monsieur Eric
Source officielleCh 9 (référés)
67101b75dcd2b6b1424eb797
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUDICIAIRE D’AMIENS _____________________________________________________________ JUGEMENT du DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100976
26 septembre 2012
26 septembre 2012
attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a débouté le Centre Communal d'Action Sociale de PIERRELATTE de ses demandes ; AUX MOTIFS QU' « il ressort de l'attestation établie le 2 mai 2002 par Maître Eric
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025688280
11 avril 2012
11 avril 2012
Eric Aubry, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP, Piwnica, Molinie, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025744437
24 avril 2012
24 avril 2012
Eric Aubry, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871db
9 septembre 2004
9 septembre 2004
**][**][**][**][**][**][**] INTIMEE Madame Victoria Geneviève Y... née le 19 Septembre 1940 à LOME (Togo) demeurant 10 avenue Marceau - 75008 PARIS représentée par Me Farid SEBA Avoué assistée de Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b861
4 mars 2008
4 mars 2008
GERBAY, avoué à la Cour INTIMEE : SARL MDO dont le siège social est : 3 rue des Coquelicots 21600 LONGVIC représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Me Eric
Source officiellecr
61372540cd5801467741c398
3 février 1993
3 février 1993
Eric, - X...
Source officiellecr
61372593cd5801467741eeb6
10 mai 1994
10 mai 1994
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1993, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à une amende de 30 000 francs, a ordonné
Source officiellecomm
Donne défautc/M. D
613720cdcd580146773ee848
13 décembre 1988
13 décembre 1988
16e), ..., 2°/ Monsieur François C..., demeurant à Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), "Le Monistère", ..., 3°/ Monsieur A..., demeurant à Bourgneuf (Charente-Maritime), Chevillon, 4°/ Monsieur Eric
Source officiellesoc
6137235ecd58014677408dcf
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Eric X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant de sa fille mineure Anne-Sophie, en cassation d'une décision rendue le 20 mai 1997 par la Cour nationale de l'incapacité
Source officiellesoc
61372309cd580146774049a7
17 juin 1998
17 juin 1998
Eric X..., demeurant ..., 3°/ de M. Arnaud X..., 4°/ de M. Hervé X..., 5°/ de M.
Source officielleciv3
61372310cd58014677404e88
18 février 1998
18 février 1998
Eric K..., demeurant 24340 Champeaux et La Chapelle Pommier, 7°/ de Mme Marie-Elisabeth O..., demeurant ..., 8°/ de Mme Chantal de P..., demeurant ..., 9°/ de Mme Marie-Louise E..., demeurant
Source officielleciv2
6137231acd580146774056ee
13 mai 1998
13 mai 1998
Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 3 juillet 1996) que le véhicule d'Eric X... a percuté
Source officiellesoc
613722eecd580146774035cd
27 novembre 1997
27 novembre 1997
Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 16
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a389bfcdc6046d47179064
19 mai 2025
19 mai 2025
Adresse 1] [Localité 1] Comparant par Maître [R] [Q] demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : SASU MARKETPING [Adresse 2] Non comparante Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à Maître Eric
Source officielleCh 9 (référés)
670d7872d2a7414c2240b044
9 octobre 2024
9 octobre 2024
’AMIENS _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleRéféré
S.C.I. ATTIQUEc/S.C
6866e883d33109fd079b6131
2 juillet 2025
2 juillet 2025
VERMONT [W] [B] épouse [F] N° RG 25/00119 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IWR2 Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Alexandre MISSET - 86 Me Eric
Source officiellePage 58 sur 319
LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent
24/06/2025
Voir →
LESSAULT, Valere Eric Bernard
26/01/2025
Voir →
PAJOT, Bertrand Eric Valère
24/02/2023
Voir →
VALERE ERIC
Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication
15/02/2015
Voir →
LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET
Mise en activité de la société
21/10/2014
Voir →