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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69e21180cdc6046d478f21c2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Judiciaire [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : ATELIER [Localité 1] (SARL) [Adresse 2] Représentée par Monsieur [C] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : JOEL BLANC JUGE(S) : ERIC DUPUY
Source officielle3ème chambre
636ca6966c7633dcd15b3da6
19 octobre 2022
19 octobre 2022
GARONIMO 46 Représentée par ses cogérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe DUPUY de la SELARL DUPUY-PEENE, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre 7
69bd68c6cdc6046d47575838
21 janvier 2026
21 janvier 2026
TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 21 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [Z] [Q] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY
Source officielleChambre 7
69bd6b94cdc6046d47578c37
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 7 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [M] [H] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY
Source officielleChambre 7
69bd6ba1cdc6046d47578ced
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 7 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [O] [J] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY
Source officielleChambre 7
69bd830dcdc6046d475949fb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 14 janvier 2026 En présence du Ministère public représenté par Mme [N] [A] Greffier lors des débats Me BAILET-DUPUY
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
669021c4766d1156dbbece5b
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Jean-Eudes MESLAND-ALTHOFFER, avocat au barreau de MARSEILLE C/DEFENDERESSE Etablissement public REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Béatrice DUPUY
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43cde
29 novembre 1978
29 novembre 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MAJOULET, QUI, AYANT DRESSE LES PLANS DE TRAVAUX D'ETANCHEITE D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A DUPUY, A ETE CONDAMNE A PAYER A CE DERNIER LE MONTANT DU PRIX DES TRAVAUX DE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2513514_20250805
5 août 2025
5 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306028_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Expansion, représentée par Me Larralde de Fourcauld, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'acte de saisie-vente daté du 21 avril 2023 des meubles présents dans l'établissement sis au 74 avenue Charles Dupuy
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92ccc
8 janvier 2016
8 janvier 2016
COMPARANTE-assistée de Me Catherine DUPUY, avocat au barreau de LIMOGES DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE POLE SOLIDARITE ENFANCE, demeurant 11 rue François Chénieux-CS 83112-87031 LIMOGES CEDEX 1 représenté
Source officielleFormation plenière
DCA_22NC00185_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Rousselle La greffière, Signé : F.
Source officiellecr
61372627cd580146774235fa
19 novembre 2002
19 novembre 2002
constituée d'aubes périphériques ; qu'il ressort clairement des constatations effectuées sur le chantier que les madriers devant empêcher tout mouvement de ladite roue, n'étaient pas assujettis entre
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67f602641c1a56b8e1651fdf
8 avril 2025
8 avril 2025
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 décembre 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne DUPUY
Source officielleJAF section 1 cab 1
65a6d80247251e2b2424ba57
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy, Première vice-présidente en charge des affaires familiales, Statuant après audience
Source officielle9ème chambre
DTA_2512196_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique, à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2304136_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2306248_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2213106_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officiellecomm
61372334cd58014677406ca1
19 janvier 1999
19 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque Dupuy de Parseval, dont le siège
Source officiellePage 58 sur 1466