de la jambe il y a 7 ans plâtrée pendant 45 jours, situation à risque pour développer une phlébite, mais surtout une intervention en février 1992 pour un canal lombaire qui a conduit à traiter les disques

X..., prétendant être l'auteur, le compositeur et l'interprète de douze chansons enregistrées sur un disque vinyle et indiquant avoir découvert que celles-ci avaient été reproduites sans son autorisation

contre la société Nasse et Marchand et l'assureur de celle-ci, alors, selon le pourvoi, qu'il résulte des observations de l'expert sur les dires des parties qu'"en l'absence de toute vérification par le disque

leur voiture, qui contenait déjà d'autres objets métalliques, tels que des radiateurs de voiture et enfin que l'intéressé reconnaissait avoir précédemment récupéré dans une benne de la tôle et des disques

[R], elle a fait procéder à une expertise non contradictoire du disque dur de l'ordinateur personnel de M.

de documents entrant dans le champ de l'autorisation et ont procédé à une extraction de fichiers en utilisant les fonctionnalités du logiciel Encase ; la saisie a porté sur 230 fichiers copiés sur disque

Le 8 mars 2004, les disques contenant l’enregistrement de l’audience furent fournis au conseil du requérant.

boîte de vitesse et a constaté la présence d'un volant moteur non conforme, à savoir fixe en lieu et place d'un volant moteur bi-masse et des traces d'impact sur la bague annelée d'entraînement du disque

[M] délégué syndical qui l'assistait que dans une lettre adressée à l'employeur le 10 décembre 2020 donné les explications suivantes : -ce jour là il doit installer 4 disques durs et également faire une

[U] de sa demande fondée sur un manque à gagner sur les royalties d'interprète sur les ventes de disques, - débouté M.

réplique que les données sont surestimées et ne peuvent constituer un fondement sérieux à la demande de ce chef, l'absence de réclamations par le salarié pendant son activité, l'absence de certains disques

Pagot-Optic, ce qui était incompatible avec un débat contradictoire qui aurait été nuisible à l'efficacité de la mesure sollicitée compte tenu de la facilité avec laquelle les preuves, contenues sur des disques

Sur le fond du litige, il reproche à son employeur d'avoir loué une machine avec un disque non adapté au travail qui lui était confié.

[T] produit aux débats pour étayer sa demande les relevés d'activité établis par l'employeur à partir des disques chronotachygraphes qu'il avait remis à ce dernier, qu'il verse également aux débats une

la position 8521 sans remettre en cause la position 8522 toujours valable; que le premier juge en a justement déduit que seul le règlement du 18 mars 2009 avait posé comme principe que l'absence de disque

que, concernant les fichiers saisis sur informatique, l'article L 16 B du Livre des procédures fiscales ne soumet l'inventaire à aucune forme particulière ; qu'il résulte des pièces produites que le disque

X..., les disques chronotachygraphes produits (pièces 14 et 17) ne sont pas suffisamment démonstratifs pour reprocher au salarié la commission d'infractions au code de la route de nature à justifier une

correspondances et documents en votre possession appartenant aux sociétés sans qu'il soit besoin d'une demande en ce sens, … à ne conserver aucune copie des documents ni des dossiers provenant des disques