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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

E, en date du 23 février 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Marc A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01769

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

que c'était sa soeur qui avait d'abord reçu les confidences d'Alexandra sur l'agression dont elle avait été victime, sans détail cependant ; que des années plus tard, alors qu'elle avait pris une colocation

Source officielle

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CC

cr

613725f0cd58014677421b3d

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

normalement utilisé avec des clés jusqu'au moment de l'accident car les fils du tableau de bord n'ont pas été arrachés, dénudés et reliés entre eux et aucun effraction des portières n'a été relevée ; que la colonne

Source officielle
CC

cr

61372646cd5801467742450b

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

outre, sur le premier document, les mentions sont décalées par rapport au bord gauche du cadre alors que sur le second cet espace est beaucoup plus réduit ; que la référence VSD580 est au milieu de la colonne

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a6e

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

d'utiliser une nouvelle méthode permettant d'éviter l'emploi d'explosifs ; que ce procédé "Boulder Buster", qui permet de faire éclater un bloc de roche en utilisant une onde résultant de la pression d'une colonne

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d61

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

point d'interrogation, commençant par "il y a quatre mois nous nous étonnions des méthodes de gestion du maire de Bernolsheim" et se terminant par "à suivre" et ce sur 5 lignes d'introduction et deux colonnes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1120JUD007365201

Admin. suprême

20 novembre 2007

20 novembre 2007

margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .sE208486F { font-family:Arial; color

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110665

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le professeur E... indique que : - la réalisation d'une coloscopie pouvait tout à fait être préconisée, compte tenu de la survenance chez le père de la patiente d'un cancer colo rectal survenu à l'âge

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb730f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Récapitulatif : - Somme à distribuer 65 000,00 euros - Intérêts produits au règlement 7,33 euros - Total 65 007,33 euros - Sommes distribuées : - Frais privilégiés sauf mémoire 3 261,42 euros - Collocation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1120JUD001332704

Admin. suprême

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Vous écrivez aussi que je suis «   nostalgique de la colonisation   ». Pourquoi pas   ?

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e66c25a97f0381f55ff

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Par ailleurs, le 6 mars 2007, la société Nedjma a ,elle-même, mandaté en qualité d'expert la société Colome frères .

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67b6376271e889c21f645422

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il n’est pas contesté que la requérante a posé la colonne litigieuse.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:290

CJUE

6 mai 2004

6 mai 2004

Julkisasiamiehen ratkaisuehdotus Ruiz-Jarabo Colomer 6 päivänä toukokuuta 2004.#Euroopan yhteisöjen komissio vastaan Saksan liittotasavalta.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:98

CJUE

12 février 2004

12 février 2004

Schlussanträge des Generalanwalts Ruiz-Jarabo Colomer vom 12. Februar 2004.#Nicolas Schreiber.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Pordenone - Italien.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:311

CJUE

26 mai 2005

26 mai 2005

Förslag till avgörande av generaladvokat Ruiz-Jarabo Colomer föredraget den 26 maj 2005.#Europeiska kommissionen mot Europeiska unionens råd.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:303

CJUE

22 mai 2008

22 mai 2008

Förslag till avgörande av generaladvokat Ruiz-Jarabo Colomer föredraget den 22 maj 2008.#Sony Music Entertainment (Germany) GmbH mot Falcon Neue Medien Vertrieb GmbH.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:2

CJUE

9 janvier 1997

9 janvier 1997

Conclusioni dell'avvocato generale Ruiz-Jarabo Colomer del 9 gennaio 1997. # Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) contro Evelyne Thibault. # Domanda di pronuncia pregiudiziale

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:311

CJUE

24 juin 1997

24 juin 1997

Schlussanträge des Generalanwalts Ruiz-Jarabo Colomer vom 24. Juni 1997. # Canadane Cheese Trading AMBA und Adelfi G.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:174

CJUE

28 avril 1998

28 avril 1998

Conclusões do advogado-geral Ruiz-Jarabo Colomer apresentadas em 28 de Abril de 1998. # Dilexport Srl contra Amministrazione delle Finanze dello Stato. # Pedido de decisão prejudicial: Pretura circondariale

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:100

CJUE

24 février 2000

24 février 2000

Schlussanträge des Generalanwalts Ruiz-Jarabo Colomer vom 24.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:239

CJUE

11 mai 2000

11 mai 2000

Conclusões do advogado-geral Ruiz-Jarabo Colomer apresentadas em 11 de Maio de 2000.#Reino Unido da Grã-Bretanha e da Irlanda do Norte contra Comissão das Comunidades Europeias.

Source officielle