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1 889 résultats pour « Chekli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6a0ff8b2cdc6046d478a3867

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme MORCEL [Y], Mr [N] [T], Mme [O] [F], Mme [Q] [Y] et Mme [L] [D], auteurs de justice.

Source officielle

Page 58 sur 95

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66ff8591a4ff9ec259c09517

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SOGESSUR agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Me Nadia CHEKLI, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Arnaud

Source officielle
TCOM

chambre 01

69a425ebcdc6046d47226cb2

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

GARCIN, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5355cdc6046d47805d04

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DUPUIS, Mme DEMAURET, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5493cdc6046d47807147

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DUPUIS, Mme DEMAURET, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf564acdc6046d47808da6

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

BALENSI, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5690cdc6046d47809218

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

BALENSI, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5eadcdc6046d47811860

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GUEDJ, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5ecacdc6046d47811a2b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GUEDJ, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf5eedcdc6046d47811c6e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DUPUIS, Mme DEMAURET, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf617ecdc6046d47814734

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GUEDJ, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf7258cdc6046d47825e71

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DUPUIS, Mme DEMAURET, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf7284cdc6046d4782610c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DUPUIS, Mme DEMAURET, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
CC

cr

ément d'information il résultait charges suffisantesc/Pierre X

61372599cd5801467741f176

Cassation

26 septembre 1996

26 septembre 1996

avait apporté son concours financier à la société Fromovin qui disposait de traites clients que les banques ne voulaient pas escompter; il était intervenu aussi en faveur d'un marchand de biens de Chelles

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

697bcc57cdc6046d472bae20

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 3] représentée par son Inspecteur Décision du 08 Janvier 2026 9ème chambre 3ème section N° RG 24/15323 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6OVH COMPOSITION DU TRIBUNAL Béatrice CHARLIER-BONATTI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c79bb2da31367c908eb793

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Me Claude JULIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0505 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, toque : 73 Société LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f80c8a1343b8cd61d59

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Caroline MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0126 Décision du 25 Avril 2024 9ème chambre 3ème section N° RG 22/11004 - N° Portalis 352J-W-B7G-CXTT4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Béatrice CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f83c8a1343b8cd61d97

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Ronald SARAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0441 Décision du 25 Avril 2024 9ème chambre - 3ème section N° RG 22/13403 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYHZD COMPOSITION DU TRIBUNAL Béatrice CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

660ef064fbb79e8fd3d32e8f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DREYFUS-FONTANA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0139 Décision du 04 Avril 2024 9ème chambre 3ème section N° RG 23/01813 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYZVX COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Béatrice CHARLIER-BONATTI

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b586fd6229a4e58a5b4f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LEVIN LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0008 Décision du 25 Janvier 2024 9ème chambre 3ème section N° RG 23/02251 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZBRI COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame CHARLIER-BONATTI

Source officielle