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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2002413_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Affections évolutives de l'appareil oculaire avec menace de cécité. / 8. Néphropathies avec insuffisance rénale relevant de l'hémodialyse ou de la transplantation. / 9.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01857_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
entachée d'une erreur d'appréciation en ce qui concerne la gravité de la pathologie dont elle est atteinte, en l'occurrence une rétinite pigmentaire très avancée ; dès lors que sa pathologie entraîne une cécité
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00866_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une affection neurologique chronique rare une neuromyélite optique ou maladie de Devic qui est invalidante et responsable d'une cécité complète et d'un
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00846_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Une très sévère baisse d'acuité bilatérale s'est néanmoins poursuivie, aboutissant à une quasi cécité, la vision de Mme G étant le 11 janvier 2016 inférieure à 1/40ème à droite et inférieure à 1/50ème
Source officielle4ème chambre
DTA_2205041_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
et présence d'idéations suicidaires ; il nécessite un traitement d'assistance respiratoire et des médicaments ; en l'absence de suivi médical et médicamenteux, il risque AVC, infarctus du myocarde, cécité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03021_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffre de polypathologies chroniques, notamment d'un diabète de type 1 déséquilibré avec rétinopathie diabétique, œdème maculaire gauche, cécité de l'œil droit
Source officielle1ère chambre
DTA_2403390_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
deuxième lieu, les requérant ne justifient ni même n'allèguent avoir demandé l'avis du collège de médecins de l'OFII rendu le 15 février 2024, à propos de l'état de santé de la fille de Mme C atteinte de cécité
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2404343_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Si le requérant fait valoir qu'il présente une cécité totale à l'œil droit, il ne ressort pas des pièces qu'il en aurait informé le préfet de police préalablement à l'arrêté litigieux.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300377_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
service neurologie de l’hôpital Rothshild le 29 avril 2021, une neuropathie optique inflammatoire unilatérale droite (névrite optique de l’œil droit) lui a été diagnostiquée, ayant causé une quasi cécité
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00160_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
du 12 avril 2022, lesquels confirment la nécessité d'un suivi médical régulier dès lors qu'il présente une infection au virus de l'immunodéfience humaine, qu'il souffre de diverses hépathites, d'une cécité
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01427_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
généraliste, dont il ressort qu'il a subis une opération nécessitant un suivi au long cours, qu'il est atteint d'un trouble anxiodépressif nécessitant un traitement médicamenteux et qu'il souffre d'une cécité
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-170012
8 décembre 2016
8 décembre 2016
25/01/2002 44346/98 VENTURINI - 25/10/2001 25/01/2002 44347/98 CARAPELLA - 09/07/2002 09/10/2002 44348/98 NAZZARO - 09/07/2002 09/10/2002 44349/98 FRAGNITO - 09/07/2002 09/10/2002 44350/98 DOMENICO CECERE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100080
26 janvier 2022
26 janvier 2022
Il précise que lorsque Mme [X] travaillait, il assumait seul et sans entraves les actes de sa vie quotidienne et professionnelle, qu'il travaillait, malgré la cécité l'affectant depuis l'enfance, en qualité
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1016JUD001143507
16 octobre 2012
16 octobre 2012
On 11 June 2004 at 00.35 a.m. the applicant was examined at the Tokat Cevdet Aykan State Hospital by a doctor, who noted a bruise of 0,5 x 1 cm on the applicant’s nose dating
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af4bb5ff6e72c96124a8
10 avril 2025
10 avril 2025
représentants du personnel du 07 novembre 2019 que l'absence de convocation du salarié à une réunion du 10 octobre 2019 consacrée au plan d'actions à mettre en 'uvre suite aux préconisations du rapport CEDAET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1028DEC000371703
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Cecchetto Silvia né/née en 1977 résidant à Golasecca - Varèse 98. Cecchetto Vincenzo né/née en 1942 résidant à Golasecca - Varèse 99.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1107DEC000271506
7 novembre 2017
7 novembre 2017
20 September 2007 Cerhan İlhan Ağan 10.03.1937 İzmir 21.05.2004 E.2004/82 K.2004/307 24.02.2005 E.2004/11404 K.2005/1722 31 March 2005 52060/07 10 October 2007 Muazzez İlter 01.09.1950 Ankara Cevdet
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2854823-3144587
18 septembre 2009
18 septembre 2009
Turquie (no. 22922/03) Les requérants, Ahmet Arslan, Mehmet Ali Çelebi, Abdurrahim Şen, Cevdet Sinan Özdemir et Halil Kaya sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1979, 1956, 1971, 1974 et
Source officielle3ème Chambre civile
697b791bcdc6046d47206e7a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2015 et 28 septembre 2017 ont été réalisés pendant la période suspecte précédant la mesure de curatelle et que [NO] [Z] avait connaissance de l’altération des capacités psychologiques et physiques : cécité
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-170013
8 décembre 2016
8 décembre 2016
25/01/2002 44346/98 VENTURINI - 25/10/2001 25/01/2002 44347/98 CARAPELLA - 09/07/2002 09/10/2002 44348/98 NAZZARO - 09/07/2002 09/10/2002 44349/98 FRAGNITO - 09/07/2002 09/10/2002 44350/98 DOMENICO CECERE
Source officiellePage 58 sur 73