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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300478_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officiellecontentieux - première chambre
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3 avril 2025
3 avril 2025
Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.
Source officielleréférés - première chambre
69a1ea15cdc6046d47f604ba
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2025 Délibéré annoncé au 10 Juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca7a7cdc6046d47459879
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Antonio BALLONE, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Céline TOBELAIM, Mme Sabrina GARDIE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaeb1cdc6046d47460951
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé LETITRE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Assesseurs, Assistés de Mlle Mélanie CASTELLACCI
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaf01cdc6046d47460e41
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcaf2fcdc6046d47461124
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleChambre 1-2
67ef71628d5c08d4a262e5d4
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 4] dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Olivier CASTELLACCI
Source officielleChambre 1-3
69d0a6dccdc6046d47115ef6
3 avril 2026
3 avril 2026
[I] EXPERTS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nicolas CASTELLAN - Me Rémi JEANNIN Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire de MARSEILLE
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3276
7 avril 2017
7 avril 2017
C/ SARL MARSEILLE MEAT COMPANY, Exploitante sous l'enseigne 'VIANDES A GOGO' Grosse délivrée le : à : Me Carole GONZALEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Nicolas CASTELLAN
Source officielle9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3277
7 avril 2017
7 avril 2017
MARSEILLE MEAT COMPANY, Exploitante sous l'enseigne 'VIANDES A GOGO' Grosse délivrée le : à : Me Carole GONZALEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Nicolas CASTELLAN
Source officielleChambre 4-2
5fe1d41e1d02a315893840f3
11 décembre 2020
11 décembre 2020
des documents d'information - la vente des titres de transport du réseau départemental de marque « Cartreize » - et la gestion directe de trois agences commerciales : Arenc, Aubagne et Castellane
Source officielle11e Chambre B
616246beaf0a1de0eb1b6486
14 novembre 2013
14 novembre 2013
DU 14 NOVEMBRE 2013 N° 2013/543 Rôle N° 12/09535 [F] [V] C/ SARL LA CORRIDA SARL CABINET [N] [S] Grosse délivrée le : à : BERGER GENTIL CASTELLAN
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2205175_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
B D désormais retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry (69125 aéroport Lyon - Saint-Exupéry), représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee08
5 juin 2002
5 juin 2002
visites au domicile et au bureau de Bernard X..., président de l'association cultuelle du Temple Pyramide et de l'Unité des Religions (ACTP) ainsi qu'au siège de ladite association, cité du Mandarom à Castellane
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303986_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
L'arrêté litigieux du 8 juillet 2023 est signé de Mme C A, sous-préfète de Castellane, qui bénéficiait d'une délégation pour signer, pendant les périodes où elle assure le service de permanence et sur
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008221660
10 juillet 2006
10 juillet 2006
demeurant ... à Castellane (04120), M. G... et Madame E... demeurant à ... (83560), M.
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008223154
10 juillet 2006
10 juillet 2006
Roger A demeurant Hameau de Robion à Castellane (04120), M. Robert B et Mme Marie Paule C demeurant à Saint Julien Le Montagnier (83560), M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502080_20250226
26 février 2025
26 février 2025
aggrave la situation médicale du patient et influe également sur la santé psychique de l'aidante, en l'occurrence son épouse ; - ils se trouvent réduits à demeurer à la rue aux abords de la place Castellane
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162823c7a007b88ee156726
4 décembre 2012
4 décembre 2012
représentants légaux [Adresse 2] [Localité 1] (BURKINA FASO) représentée par la SELARL PELLERIN DE MARIA GUERRE, avocats postulant du barreau de PARIS, toque : L 18 représentée par Me Béatrice CASTELLANE-LAFORE
Source officiellePage 58 sur 78