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1 963 résultats pour « Cardella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

6a0b713fcdc6046d471e38f3

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2025 (RG 25/355), le juge des référés du Tribunal judiciaire de Rennes, a déclaré communes aux sociétés CANEVET, SMABTP (assureur décennal de la société CANEVET et professionnel de la société MEWEN CARRELAGE

Source officielle

Page 58 sur 99

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

ALESSANDRI Debora ITA 1967 110 ALESSANDRI Francesca ITA 1969 111 ALESSANDRIA Maria ITA 1974 112 ALESSANDRINI Barbara ITA 1974 113 ALESSANDRO Cristina ITA 1974 114 ALESSI Andrea ITA 1970 115 ALESSIO Carla

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d62d

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

sous le titre "Réflexions sur Auschwitz" parlant à bâtons rompus et répondant à une série de questions portant sur des événements distincts à partir de celui très controversé de l'installation d'un carmel

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007685065

Admin. suprême

15 octobre 1980

15 octobre 1980

DOMMAGES DONT LA REPARATION A ETE MISE A LA CHARGE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE : CONSIDERANT QUE LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF A JUGE QUE LES FISSURES CONSTATEES DANS LE SOL DE LA GRANGE ET LE CARRELAGE

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2014:106

droit européen

7 mars 2014

7 mars 2014

#Aluminios Cortizo, SA et Cortizo Cartera, SL contre Commission européenne.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a192db3cdc6046d4754b92b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par acte du 20 novembre 2018, la SARL Tradimat a assigné en intervention forcée la société de droit italien [X] [E], fabricant du carrelage. 4. Les deux instances ont été jointes. 5.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1138a5cdc6046d47a66fa4

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Mont Ventoux a contacté la société RP Bâtiment Iso sise à [Localité 4] exerçant sous l'enseigne Orange Façades, pour la rénovation de deux de ses appartements (plomberie, électricité, climatisation, carrelage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2501950_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

B, - les observations de Me Candelier, substituant Me Martin, représentant la société Free Mobile, qui reprend les conclusions et les moyens de la requête.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd4ccdc6046d479e5d4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDERESSE Mme [T] [P] née le 28 Novembre 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Isabelle CANDELIER de la SCP CANDELIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 3

5fdac814ed0e695a4d626503

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

DOUAI Assistée de Me Danièle SCAILLIEREZ, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉ Monsieur [D] [Q] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Hélène CANDELIER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1108JUD004354908

Admin. suprême

8 novembre 2012

8 novembre 2012

MARINI SILVIA 6   097 EUR 68 MARTELLO MARTA 20   650 EUR 69 MASCIA ANTONIA 12   077 EUR 70 MASTINO GAVINA VITTORIA 11   597 EUR 71 MASTRANDREA GIACOMA 35   615 EUR 72 MAURI CARLA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110502

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

au débat aucune pièce de nature à étayer cette affirmation et sa demande sera rejetée ; qu'elle réclame l'intégration à l'actif de la succession de sa mère des dividendes des actions de la société Cardell

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007696800

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Alain J..., demeurant à Lauzerte 82110 Cardenal, 5° M. Henri X..., demeurant à Lauzerte 82110 Cadamas, 6° M. Robert K..., demeurant à Lauzerte 82110 La Pistoule, 7° M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-241759

Admin. suprême

6 janvier 2025

6 janvier 2025

page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 27 January 2025   FIFTH SECTION Application no. 3844/24 CARAVELLA

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632398

Admin. suprême

18 mars 1992

18 mars 1992

J.P Candala, président du directoire de cette société ; la société demande que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement du 17 mai 1984, par lequel le tribunal administratif de Versailles n'a que partiellement

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet C

6711696efbbe959e6f201534

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Valenciennes) DEFENDERESSE : Madame [J] [B] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Helène DORCHIE-CAUCHY de la SELARL CANDELIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502866_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Alloun, greffier d'audience : -le rapport de Mme Hogedez ; -les observations de Me Candelier, représentant la société Free Mobile, qui a renouvelé en les précisant les moyens de sa requête ; -les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600170_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

A..., - et les observations de Me Candelier, représentant la société Free Mobile, et de Me Woloch, représentant la commune de Sancerre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2519705_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 20 novembre 2025 à 11 heures : - le rapport de Mme de Bouttemont, juge des référés ; - les observations de Me Candelier, représentant la société requérante

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1027REP003384296

Admin. suprême

27 octobre 1998

27 octobre 1998

La requérante est une ressortissante italienne née en 1946 et réside à Candeli (Florence). Elle est représentée devant la Commission par Maître Fabrizio Frizzi Baccioni, avocat à Florence.

Source officielle