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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2206611_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Il soutient que Mme B a été relogée depuis le 15 juin 2022, date de l'effet du bail, à Impasse de la Mothe Hugo à Saint Brice Sous Foret (95350). Le mémoire a été communiqué.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2685
31 mai 2007
31 mai 2007
The Commission des Opérations de Bourse (COB, France's Financial Services Authority) required brokers to provide proof of the origin of orders, as well as of the times of their receipt and transmission
Source officielleChambre 1-8
696931b4cdc6046d476dad3e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DBVB-V-B7H-BMJ7E [E] [H] [V] [W] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN
Source officielleRendu de décisions
69cc08a3cdc6046d47a6160b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Date de l'audience publique des débats (1) : 26 septembre 2025 Formation du délibéré : Mme Claudine BROSSE M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007980182
23 février 1998
23 février 1998
Brice X..., demeurant ... d'Or à Cergy (95000) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2204445_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 novembre 2022, et un mémoire en réplique, enregistré le 22 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Brice Michel, Selarl Noûs avocats, demande
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101374_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A coupable des faits de violences aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité supérieure à 8 jours le 19 septembre 2011 à Bron. Pour ces faits, M.
Source officielleToutes chambres
69862f7fcdc6046d473c5442
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Croix Masson 36290 VILLIERS (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-36044-2024-2617 du 27/11/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CHATEAUROUX) Rep/assistant : Maître Brice
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA02596_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A Y à fin de division en 4 lots à bâtir d'un terrain situé 12 route de Brolles dans cette commune.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008220477
16 novembre 2006
16 novembre 2006
auxquelles l'Etat a été assujetti au titre des années 2000 et 2001 dans les rôles des communes de Saint-Priest (Rhône) et de Chassieu (Rhône) à raison des bâtiments et installations de l'aéroport de Lyon-Bron
Source officielle3ème chambre
DTA_2205390_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Par arrêté du 14 novembre 2019, le maire de la commune de La Brosse-Montceaux a accordé un permis de construire une maison individuelle à M. A B.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00843_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
par l'AP-HP dans le cadre d'un contrat à durée déterminée d'un an, à compter du 1er mai 2017, en qualité de praticien attaché associé au sein du service de gérontologie (pôle gériatrie) de l'hôpital Broca
Source officielle3ème chambre
DTA_2202584_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Par arrêté du 14 novembre 2019, le maire de la commune de La Brosse-Montceaux a accordé un permis de construire une maison individuelle à M. A B.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498666.20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
pouvoir l'arrêté de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse du 11 septembre 2024 modifiant les arrêtés de création des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle " arts de la broderie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f551
26 avril 2024
26 avril 2024
ECURIES DU HARAS DES BROUES C/ [R] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 28 Janvier 2021 RG : F 19/00123 COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d82
17 mai 2016
17 mai 2016
; Que pour broyer des branches de moyen ou de gros diamètre, il est nécessaire d'utiliser des broyeurs à couteaux, destinés à effectuer des coupes transversales sur ces branches, tandis que pour les
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2202540_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Sister et Bro est rejetée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00808
7 septembre 2010
7 septembre 2010
X... s'est rendu caution solidaire envers la Banque régionale de l'Ouest, aux droits de laquelle se trouve le Crédit industriel de l'ouest ( CIO-BRO) (la banque ), de tous engagements souscrits par l'EURL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1001DEC002792802
1 octobre 2002
1 octobre 2002
Robert Broca, est un ressortissant français, né en 1931 et résidant à Toulouse. Il assure lui-même la défense de ses intérêts devant la Cour.
Source officielleChambre 3-1
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28 avril 2022
28 avril 2022
à dents, porte-éponges, porte-blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, brosses à dents, blaireaux, boîtes à savon, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni
Source officiellePage 58 sur 516