Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
60320e61c215e54661198de3
3 mai 2018
3 mai 2018
audit siège Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20150704 Représentant : Me Stéphane BOUILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d418
19 octobre 2010
19 octobre 2010
décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond RG : 2005j2212 du 20 juin 2008 SARL ENERSYS SA AXA FRANCE IARD C/ SNC SOGEA NORD OUEST SA HOTEL INTERNATIONAL DE LYON SA LAURENT BOUILLET
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6654cd51f31ecb9d9326c912
30 avril 2024
30 avril 2024
demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représenté par Maître Sébastien THUILLEAUX de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 761 Nous, Axelle LE BOULICAUT
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2517744_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
rapport de Mme Béria-Guillaumie, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique du 22 octobre 2025, à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées, en présence de Mme Bouilland
Source officiellecomm
613723aecd5801467740ce15
15 mai 2001
15 mai 2001
Bouillant, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société GMBS, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2600174_20260212
12 février 2026
12 février 2026
C..., représenté par Me Bouillault, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officiellecr
écembre 1987, qui, dans une procédure suivie sur sa plaintec/X du chef de tentative d'assassinat
613724fccd5801467741a073
15 novembre 1988
15 novembre 1988
fait une saine application de la loi ; "alors que, de première part, dans sa plainte avec constitution de partie civile, le plaignant avait fait état de coups et blessures consécutifs au jet d'huile bouillante
Source officielle2ème chambre
DTA_2202344_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Pour attester de cette durée, l'intéressé fournit un certificat de scolarité au titre de l'année scolaire 2006/2007 au sein du lycée polyvalent de Pointe Noire et de la SEP de Bouillante (Guadeloupe).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100997_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Par une demande du 3 novembre 2020 adressée au préfet de la Guadeloupe, Mesdames C ont sollicité la cession à titre onéreux d'une parcelle située dans la zone des cinquante pas géométriques à Bouillante
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102100_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
A fait valoir qu'après qu'il se soit accidentellement brûlé au pied avec de l'eau bouillante dans la soirée du 17 avril 2019, le surveillant pénitentiaire auprès duquel il a sollicité une consultation
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500163_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
C A ont été assujettis au titre de l'année 2025, à raison d'un bien sis 116, all de la pointe Joubert à Bouillante.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2601423_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B..., représenté par Me Bouillaud-Juanchich, demande au juge des référés, saisi expressément sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de prononcer
Source officielleContentieux général civ 1
6a0cc1d5cdc6046d473b5256
19 mai 2026
19 mai 2026
A l’appui de ses prétentions, elle soutient que son logement est équipé d’une cuisine dont le meuble haut s’est décroché du mur projetant sur elle une casserole d’eau bouillante, que l’artisan en charge
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b9c
11 décembre 1975
11 décembre 1975
VU L'ARTICLE L 120 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET LES ALINEAS 2 ET 3 DE L'ARTICLE 1ER DE L'ARRETE MINISTERIEL DU 14 SEPTEMBRE 1960; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DE BOUILLANE
Source officielleClôture Procédure Collective
69ce3b12cdc6046d47d7a1c9
1 avril 2026
1 avril 2026
Patrice BOUILLET et Gilles COPPERE, Juges, Assistés de : Me Jérôme BLETTERY, Greffier, FAITS – MOYENS PROCEDURE Par Jugement en date du 25 Mars 2026, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement
Source officielleJEUDI
69bdd7c1cdc6046d47629054
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. : 2025000649 N° PC : 2024/29 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 09/10/2025 SAS BOUILLOT LINO [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Sébastien René
Source officielle18° chambre 1ère section
67003208c34eb4cc857895fc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE NOUVAU JOURNAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSES
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c24b
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Condamne le demandeur aux dépens ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de Cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ; Où étaient présents : M. de Bouillane
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca46
24 septembre 1991
24 septembre 1991
Tacchella, de Bouillane de Lacoste, Hébrard, Hecquard, Blin, Culié, Fabre conseillers de la chambre, MM. Bayet, Nivôse conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb38
23 mai 1991
23 mai 1991
Louise conseiller rapporteur, MM. de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Carlioz conseillers de la chambre, Mme RactMadoux, M. Maron conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 58 sur 301