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1 200 résultats pour « Boudevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

630862415d4f3fc56380b0a4

Appel

25 août 2022

25 août 2022

MAGNARD immatriculée au RCS de Nîmes sous le n° 404 960 569 prise en la personne de son représentant légal La Boudène [Localité 6] Représentée par Me Christophe DUBOURD, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14592

Admin. suprême

21 avril 2026

21 avril 2026

  the United Kingdom [GC], 66069/09 et al., 9   July 2013, Legal Summary ; Bodein v.   France , 40014/10, 13   November 2014, Legal Summary ; Murray v.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02718

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

contact avec Aréa Time pour le dossier GE Water mais bien Monsieur X...et Monsieur B...qui ont négocié la partie logistique, qu'on cherche maintenant à lui recoller le bébé parce que ça part en noeud de Boudin

Source officielle
CA

4ème Chambre

697330dbcdc6046d47656a11

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

non seulement sa réussite professionnelle mais expliquant également que ses relations les plus solides sont nées de sa propre initiative, pour s'imposer dans ce secteur dans les premiers temps de Bougeville

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPR3 Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E

6684eac5a0de54ff609f7cc6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

commerce de Paris a condamné la société FIB au paiement de la somme de 42.913.851,45 euros, cette somme tenant compte du paiement de la somme de 13 millions d'euros par la société Foncière Tours Boutteville

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPSB Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.E

6684eac5a0de54ff609f7cc8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

commerce de Paris a condamné la société FIB au paiement de la somme de 42.913.851,45 euros, cette somme tenant compte du paiement de la somme de 13 millions d'euros par la société Foncière Tours Boutteville

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7H-NPSE Société MACQUARIE EURO LIMITEDc/S.C

6684eac5a0de54ff609f7cca

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

commerce de Paris a condamné la société FIB au paiement de la somme de 42.913.851,45 euros, cette somme tenant compte du paiement de la somme de 13 millions d'euros par la société Foncière Tours Boutteville

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310339

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

apos;une possible future mission de commercialisation ; qu'il ressort du constat d'huissier du 3 novembre 2015 qu'en tapant sur le moteur de recherche Google les termes « François 1er Boulleville

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

René XE..., demeurant Bouteville à Châteauneuf (16120), tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 29 décembre 1991 par laquelle la commission centrale des impôts directs a fixé pour

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdb8243a0bff360b7dfab09

Appel

28 février 2019

28 février 2019

gamme de produits Jambon de Bayonne IGP entiers avec ou sans os et tranché, Jambons secs entiers avec ou sans os et tranchés, Poitrines plates et roulées entières et tranchées, Charcuteries cuites (boudins

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1119DEC001461219

Admin. suprême

19 novembre 2019

19 novembre 2019

    As to the case of Bodein , cited above, relied on by the applicant, the Court observes that in that case it had noted that a period of thirty ‑ years was beyond the internationally

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19cf0cdc6046d47ee1b91

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ces mesures sont cependant contredites par le DUER du 4 novembre 2019, lequel note l'absence d'actions existantes pour le risque chute de plain-pied dans l'îlot H, les absorbants et boudins granulés y

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e8ed0253d969201cec

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

résultant de la non conformité constatée et que la toiture remplit son rôle d'étanchéité nonobstant les contestations de la SCI Casablanca ; S'agissant de l'absence de mise en place de la 'cornière avec boudin

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf128459

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Localité 8] (94) Demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] toutes deux représentées par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

670f584f4ad0d5ee7d7e5cd4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

: Jugement du 19 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 21/00425 APPELANT Monsieur [S] [N] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane BOUDIN

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02294_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par ailleurs, elle souligne le manque de foncier disponible sur la commune et les contraintes de développement urbain du fait de la plaine de Bouvines et de la trame verte et bleue.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0428JUD004872122

Admin. suprême

28 avril 2026

28 avril 2026

    The case of Bodein v.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2518785-2731472

Admin. suprême

17 octobre 2008

17 octobre 2008

Croatia (no. 9951/06) Bodeving v. Luxembourg (no. 40761/05) Guber v. Russia (no. 34171/04) Yerkimbayev v. Russia (no. 34104/04) Nikolov v.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1926237-2040113

Admin. suprême

1 mars 2007

1 mars 2007

  In his New Year speech to the Norwegian people on 1 January 2000 the Prime Minister, Kjell Magne Bondevik, apologised for the discrimination and injustice to which many war children had been subjected

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68e1ff1199233eb734b985bb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[D] [P], Chef d'équipe de l'atelier [5], vous a demandé de descendre des cuves de gorge afin que le personnel de l'Unité Boudin puisse en effectuer le cassage.

Source officielle