CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

84 207 résultats pour « Boizeau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d3a69ba5988459c597dc

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

X..., ès qualités, fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 mai 2003 n° 03/02028) d'avoir procédé à son remplacement par la SCP Silvestri-Baujet dans les fonctions de mandataire liquidateur de la société

Source officielle

Page 58 sur 4211

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

60794de59ba5988459c48b4c

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Bertrand X... de Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 4 février 2002) d'avoir écarté des conclusions et une pièce, produites respectivement quatre et trois jours avant l'ordonnance

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70ee

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre A), au profit : 1°) de M.

Source officielle
CC

comm

61372312cd580146774050af

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (6ème chambre), au profit de Mme Gisèle Z... A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

6137231bcd580146774057f7

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit : 1 / de la Compagnie La Baloise, dont le siège est ..., 2

Source officielle
CC

civ2

61372326cd580146774060bc

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la congrégation des Filles de la Croix, dont le siège est 86260 La Puye, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

61372326cd58014677406137

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 33590 Saint-Vivien-de-Médoc, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), au profit de la Régie Départementale

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409b4e

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

Seidu X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires du Centre Commercial

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409d58

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

Hugues X..., demeurant ..., 33650 La Brède, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372376cd5801467740a159

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

civ2

6137237ccd5801467740a65b

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Jean-Louis Bret Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 avril 1998 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

6137237ccd5801467740a65c

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

Jean-Louis Bret A..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 avril 1998 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740ee46

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PNY électronique France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1999 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb840

Cassation

27 octobre 1994

27 octobre 1994

(Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 10 avril 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde sise ...,

Source officielle
CC

soc

6137268ccd5801467742670d

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sobomar, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

61372690cd58014677426942

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98d5

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

B..., née A..., décédée en cours de procédure, le 1er juin 1988, qui ont repris l'instance par acte déposé le 15 avril 1991, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1991 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac02

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

et placement d'une vingtaine d'intérimaires en moyenne), si bien qu'à compter du mois d'avril 1988, Mme Y... a pu en assurer seule le fonctionnement, sous le contrôle du responsable de l'agence de Bordeaux

Source officielle
CC

soc

6137233fcd580146774074da

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, section A), au profit de la société Imaje, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613722fecd580146774041f4

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vamaco, société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Bordeaux

Source officielle