Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6782092cfa7a008e5409f374
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L'ECHANGE Représentée par Me Benjamin BUSQUET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240306 INTIMES S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa77c77b359bab86dc09
30 juillet 2025
30 juillet 2025
demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un ordonnance (R.G. 24/02458) rendu le 17 mars 2025 par le tribunal
Source officielleCharges de copropriété
67f95ec80ea89248182a58e4
3 avril 2025
3 avril 2025
copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 4], représenté par son syndic le Cabinet HOMELAND, SAS, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Benjamin
Source officielleÉlection professionnelle
67fff05c02ef4af38960abf1
8 avril 2025
8 avril 2025
2QEN et le dessaisissement de la juridiction, par l'effet du désistement Fait à [Localité 8], le 08 Avril 2025, Le Greffier, Valérie RAJASINGAM Le Juge, Ulrich SCHALCHLI Transmis à : Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b62
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6799c757d0369362bfa179bc
28 janvier 2025
28 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 29 Mai 2024 Appelante : Madame [D] [P], représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef068fbb79e8fd3d32f0f
3 avril 2024
3 avril 2024
ARTEMIS COURTAGE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK
Source officielle1ère Chambre
659e44ba5537980008847178
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LA GRANGE DE LA DOLE [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON APPELANT Organisme URSSAF FRANCHE-COMTE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant :
Source officielle1ère Chambre
659e44be553798000884717a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LE FLOCON LE BALANCIER [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON APPELANT URSSAF FRANCHE-COMTE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Séverine WERTHE de
Source officielle5ème chambre 2ème section
6615879bdb5098996d5ad859
4 avril 2024
4 avril 2024
immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 552 081 317, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Benjamin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03126
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Benjamin Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 30 novembre 2016, qui, pour vol, faux et usage, et infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné
Source officielleciv2
607943299ba5988459c4132a
25 octobre 1973
25 octobre 1973
BENJAMIN, Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02468
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Benjamin Z..., contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 27 septembre 2016, qui, pour infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 75
Source officielleciv3
613721c2cd580146773f6f1e
25 mai 1992
25 mai 1992
Benjamin Y..., demeurant ensemble ...
Source officiellesoc
61372298cd580146773fee22
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Benjamin X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officiellePôle social
69ea6447cdc6046d474b6b34
10 avril 2026
10 avril 2026
STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CAF DU NORD - SERVICE JURIDIQUE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Madame [O], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d36d9e13277d6e3715
20 avril 2022
20 avril 2022
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline BENJAMIN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01163
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Benjamin et Raphael X...
Source officielleChambre des Référés
68e96ac33ea43407b911e16b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 2], représenté par son syndic le cabinet SYNDIL dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :, Me Mélissa COPAVER, avocat au
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e979c03ea43407b912e229
10 octobre 2025
10 octobre 2025
substitué par Me Anaëlle RABALLAND, avocats au barreau de charente, DEFENDERESSE A L'INSTANCE ET DEMANDERESSE A L'OPPOSITION S.A.R.L. [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Benjamin
Source officiellePage 58 sur 445