Affaire : N° RG 23/09579 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YH2P Chambre 8/Section 8 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stephane, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique, assisté de Monsieur NICOLIER Adrien

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 19 mai 2026.

Adrien Y... demeurant ... ; M.

Adrien X..., demeurant ... ; M.

0.34pt; display:inline-block } .s574E4C05 { width:124.18pt; display:inline-block } .s67CC2216 { width:138.53pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 39070/19 Adriana

né le 06 Septembre 1964 à LYON (69006) ... 75010 PARIS représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Adriana-Raluca Y... divorcée X...

Adrien Z..., demeurant Lamothe Capdeville, à Lafrançaise (Tarn-et-Garonne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Adrien Z..., demeurant à Bailleul Neuville, Londinières (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Adrien, Jean X..., demeurant à Paris (10e), ... aux Belles, venant aux droits de Mme X..., née Jeanne-Marie Y..., décédée, 3°/ la Compagnie générale des Eaux "CGE", dont le siège est à Paris (8e), ..

Adrien d'C..., demeurant ... le Roi, 18 / de Mlle Antoinette d'C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° G 97-21.302 formé par : 1 / M.

Jean-Michel X... de sorte qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ces moyens ; Attendu qu'Adrien X... est décédé le 24 octobre 1989 laissant pour lui succéder Mme Y..., son épouse survivante, elle-même

Brunet 29, chemin de la Caronnerie à Meylan (38240), M. et Mme Daniel CX, demeurant 11, rue de la Grange à Meylan (38240), M. et Mme Adrien CY, demeurant ...

B, représenté par Me Adrien Namigohar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 mai 2025, Mme B..., représentée par Me Mélanie Adrien, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de

xa0; 11/12/2017 03/11/2017 3,000     18179/15 20/05/2015 Mihail-Gavrilă Părduț 05/07/1988     14/12/2017 11/12/2017 3,000     44632/15 22/10/2015 Doru Dolinga 20/01/1978 Adrian

162.1pt; display:inline-block } .s9252AC04 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 72648/17 Petre-Adrian

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

07/2016     48582/16 14/09/2016 Vasile-Valentin CIOPONEA 1987     04/10/2017 16/09/2021 07/10/2021 Returned as ‘unclaimed’ 28/10/2021 18/10/2016     3886/17 09/02/2017 Adrian

/02/1975       19/02/2018 23/02/2018 3,000     3918/16 04/02/2016 Lucian Simion 30/08/1981       16/02/2018 15/01/2018 3,000     4494/16 04/02/2016 Adrian-Eugeniu