PERSONNELLES UN VEHICULE QUI NE LUI A PAS ETE CONFIE POUR L'EXERCICE DE SES FONCTIONS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE Y..., DE RETOUR D'UNE TOURNEE DE DISTRIBUTION DE PROSPECTUS

à l'extérieur ou à l'intérieur des magasins ou des kiosques, et de faire pour elles de la publicité par voie d'affiches ; - d'effectuer, en faveur de ces publications, de la publicité au moyen de prospectus

son secteur de distribution par d'autres distributeurs, la cour d'appel a dénaturé les pièces du dossier d'où il résultait que l'employeur, entendant sous-traiter l'ensemble de ses distributions de prospectus

.., pour leur faire interdire l'usage, dans les actes et documents publicitaires de cet organisme, des termes "mutualité", "mutuel", "mutuelle" et "mutualiste" ; que la CGAM a fait valoir que ses prospectus

Le X... avait remis à celle-ci un ensemble de documents comprenant des prospectus publicitaires de l'UFF relatifs à la gestion de patrimoine au vu desquels l'autorisation du conseil de famille a été donnée

N° Minute : A LA REQUÊTE DE : Maître [L] [I], Mandataire judiciaire, demeurant [Adresse 4] agissant en qualité de commissaire à l’exécution du plan de : L’Association CENTRE D’ETUDE ET DE PROSPECTIVE

En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Mions a informé la commission que le rapport sollicité était constitué d'un audit portant sur la période 2008-2014 et d'une étude prospective

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par l'association Agence d'urbanisme de développement et de prospective

La salariée met en cause la valeur probante du rapport qui certes ne comporte pas le nom des sociétaires et prospects, pour autant identifiables en ce qu'est précisé leur numéro d'identification.

A la suite de ces 3 premiers mois, vos résultats étaient les suivants : - Nombre de prise de rendez-vous de prospection : 0 en janvier, 2 en février et 2 en mars - Nombre d'ouverture de prospects (

pour un produit qui, par sa nature, avait été affecté à l 'de ses collègues titulaire d 'contrat d 'commercial ; il ne pouvait prospecter pour un produit ne relevant pas d'un secteur d 'é affecté en dehors

    The applicants complained of the life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.

    The applicants complained under Article 3 of the Convention of their life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.

compte pour calculer la rémunération ; que de surcroît, les écarts entre les date d'embauche sont importants (de 1966 à 1996) ; que le second panel porte sur 11 salariés ayant occupé un poste de prospecteur

Qu'elle a indiqué plusieurs fois par écrit qu'elle ne voulait pas une prestation de conseil mais avant tout un démarchage de prospects qualifiés ; Que la société VIVINNOV a bien confirmé dès le 21 décembre

La croissance de notre chiffre d'affaires implique de votre part des visites multiples pour prospecter de nouveaux clients et fidéliser nos clients actuels, afin de leur présenter l'évolution de nos offres

. (…) " L'article 6 du contrat prévoit que " le MANDATAIRE dénoncera l'ensemble de ses prospects à ANTHEMIS.

Vous complétez votre projet en précisant avoir identifié différent prospects tels que - Data one, client stratégique de Cécurité.com.