Etat-major de la 4e légion de gendarmerie mobile d'Orléans (Loiret) y compris centre administratif territorial de la gendarmerie (CATG) et commissariat résident.

Article Annexe V

—

L'utilisation des moyens de communication mobiles 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides Application Exercices d'extinction sur feux réels

Article Annexe 1

—

Récipients mobiles en matériaux autres que métalliques Les dispositions de la décision n° 09-086 du 11 juin 2009 relatives au suivi du vieillissement en service - bouteilles d'appareils respiratoires construites en matériaux composites sont applicables

Article Annexe II

—

implosion, incendie ou nuage de vapeur ou de gaz. 2 - Fuite constatée répondant aux critères suivants : a) Transport en citerne, ou véhicule-citerne en ferroutage : - fuite en provenance du corps de la citerne ou d'un équipement autre qu'une pièce mobile

LEGIARTI000033523341

—

Les ARSZ transmettent les plans zonaux de mobilisation en vigueur à Santé publique France, en indiquant les capacités de mobilisation des professionnels de santé au sein de la zone de défense et de sécurité et des éventuels besoins en renfort identifiés

Article Annexe 4

—

construction d’une progression dialectique cohérente ; -analyses argumentées et précises, sans contradiction interne, et articulées les unes aux autres ; -utilisation pertinente des concepts ; -capacité spéculative et rigueur démonstrative ; -mobilisation

LEGIARTI000033006328

—

Position des véhicules d'avitaillement Sur les hélistations sur lesquelles l'hélicoptère est avitaillé par un dispositif de distribution mobile, l'exploitant de l'hélistation prévoit une procédure relative à la position des véhicules devant avitailler

LEGIARTI000035767738

—

l'occupation du domicile (locataire, propriétaire ou à titre gratuit) ; - nom et adresse du propriétaire, montant du loyer ou du crédit ; - profession ; - employeur ; - état de la personne ; - signalement, comportement et, le cas échéant, mode opératoire ; - mobile

Article CH 10

—

. - Sur avis des commissions locales de sécurité, il pourra être prescrit dans certains cas (grande longueur, traversée de locaux présentant des dangers d'incendie, etc.) que les conduits soient munis de dispositifs mobiles à fonctionnement automatique

LEGIARTI000043842264

—

. * 631-21 3 mois Loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion Agrément d'un opérateur en vue de mener des travaux d'aménagement et d'organiser l'occupation de bâtiments par des résidents temporaires

Article Annexe IV

—

pièces suivantes : Un titre de propriété ; Un avis d'imposition ou de non-imposition de l'année précédente (impôt sur le revenu, taxe d'habitation ou taxes foncières) ; Une quittance de loyer, de gaz, d'électricité, d'eau ou de téléphone (fixe ou mobile

Article D1441-22-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 31

Code du travail

2° Ses date, commune et pays de naissance ; 3° Sa nationalité ; 4° Sa qualité d'actuel ou d'ancien conseiller prud'homme ; 5° Ses adresses postale et électronique, personnelles ou professionnelles ; 6° Son ou ses numéros de téléphone fixe ou mobile

Article L48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 10

Code des postes et des communications électroniques

La servitude mentionnée à l'article L. 45-9 est instituée en vue de permettre l'installation, l'exploitation et l'entretien des équipements du réseau, y compris les équipements des réseaux à très haut débit fixes et mobiles, ainsi que pour permettre les

Article R365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

Cet accompagnement consiste notamment en : -l'aide à la définition d'un projet de logement adapté aux besoins et aux ressources des personnes concernées ; -l'aide à l'installation dans un logement par l'assistance à l'ouverture des droits, la mobilisation

Article R1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 11

Code de la santé publique

réponse aux menaces, alertes et crises sanitaires, notamment en fournissant à l'Etat une expertise logistique et en mobilisant les moyens dont elle dispose ; 14° Procède à l'ensemble des opérations nécessaires au recrutement, à la formation, à la mobilisation

Article ANNEXE I

—

indicateur de cible mobile, n.m. Voir : visibilité sous fouillis. limite de résolution en portée, n.f. Domaine : Télédétection électromagnétique/Technologie des hyperfréquences (incl. radar).

Article 55-10

—

L'employé chargé de la manoeuvre de l'appareil doit obligatoirement actionner chaque fois le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lancer la bille dans le sens inverse.

Article 44

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les recettes de l'État au titre de la compensation d'exonérations relatives à la fiscalité locale 580 632 929 Dotation élu local 101 006 000 Prélèvement sur les recettes de l'État au profit de la collectivité de Corse 57 471 037 Fonds de mobilisation

Article 226-4.03

—

Ces prescriptions ne sont pas applicables aux peintures et aux revêtements appliqués sur les objets mobiles. 6.

Article 218-5.01

—

Visites Règle E-1 1 Les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 400 auxquels s'applique la présente division, à l'exception des plates-formes flottantes et des unités mobiles de forage au large (MODU), doivent être soumis aux visites spécifiées

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