Cependant, le franchissement peut être effectué au travers d'un bloc-porte coupe-feu de degré 1 heure équipé de ferme-porte ou EI 60-C dans les cas suivants : - locaux servant de logement au personnel ; - dégagements accessoires d'un établissement tiers

Article Annexe II

—

et les partenaires de l'entreprise ; - prendre en charge la marchandise ; - utiliser les moyens de manutention réglementaires et autorisés à sa disposition ; - réaliser des opérations de groupage ou dégroupage ; - préparer le véhicule et les accessoires

Article Annexe

—

Syndicat des accessoires manufacturés de toiture (SAMT). Syndicat des entreprises de commerce international de machines portatives, de matériels pneumatiques et de machines à agrafer et à clouer (SECIMPAC). Syndicat de la brosserie.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Equipement (a titre accessoire) : – Electricité présence habituelle. présence assez fréquente. présence peu fréquente. – Eau présence habituelle. présence assez fréquente. présence peu fréquente.

Article R332-14-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 54

Code des assurances

sommes momentanément disponibles et en instance d'affectation ou des sommes ou valeurs conservées à titre de réserve ou de garantie ; 3° D'actifs qui lui sont transférés au titre de la réalisation ou de la constitution des sûretés, garanties et accessoires

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

Code de la sécurité sociale

tarifaire, définie par l'arrêté prévu au II de l'article R. 162-95 ou l'arrêté prévu au III de l'article R. 162-116, applicable pour le calcul du forfait opérateur ; -d'identification individuelle du dispositif médical numérique et, le cas échéant, des accessoires

Article R5221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 77

Code du travail

422-6 et L. 433-4 du même code ou le visa de long séjour valant titre de séjour portant la mention " étudiant " ou " étudiant-programme de mobilité " mentionné au 13° de l'article R. 431-16 du même code, pour une activité professionnelle salariée accessoire

Article 208

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 06 > 23

Code général des impôts

afférents aux titres rémunérant l'apport de leurs activités qui ne relèvent pas de leur objet social ainsi que, pour les sociétés de capital-risque mentionnées à la deuxième phrase du 1° de l'article 1er-1 précité, sur les prestations de services accessoires

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Ne sont pas visés les services qui rendent possible une communication interpersonnelle et interactive uniquement en tant que fonction mineure accessoire intrinsèquement liée à un autre service. 6° ter Service de communications interpersonnelles fondé

Article Annexe

—

La robinetterie et les accessoires doivent être obligatoirement protégés par un grillage ou un capot ventilé et verrouillé si le réservoir est accessible au public. Article 9 Equipements 9.1.

Article Annexe Ib

—

une installation C1-32 Dimensionner les réseaux électriques d’une installation C1-33 Sélectionner les composants fluidiques d’une installation C1-34 Sélectionner les composants électriques d’une installation C1-35 Choisir des composants et des accessoires

Article Annexe

—

Fonctions des différentes parties du parachute : voilure, suspentes, harnais, parachute extracteur, sac, système d'ouverture, accessoires de déploiement. 2.2. Caractéristiques physiques des matériaux utilisés dans la construction des parachutes.

Article Annexe I (suite)

—

CHÂSSIS ET ACCESSOIRES DU CHÂSSIS 6.1.2.

Article 221-V/27

—

et une dans la machine 1 baromètre Un deuxième baromètre est exigé à bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port, l'un des deux devant être enregistreur. 2 thermomètres Un fixé dans la machine. 1 sextant avec ses accessoires

Article 40

—

Les charges locatives accessoires au loyer principal des logements des résidences universitaires peuvent être récupérées par le bailleur sous la forme d'un forfait versé simultanément au loyer, dont le montant et la périodicité de versement sont définis

Article Annexe I

—

TARIFS DES HONORAIRES, RÉMUNÉRATIONS ET FRAIS ACCESSOIRES DES MÉDECINS GÉNÉRALISTES ET SPÉCIALISTES Article 1er Tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires des médecins généralistes ACTES MÉTROPOLE GUADELOUPE GUYANE MAYOTTE

Article Annexe Ib (suite)

—

X S 4.3 - POSTES DE TRANSFORMATION * Technologie du poste cabine et de ses accessoires. X * Règles de raccordement des postes : - Connecteurs séparables équerres (CSE), - Connecteurs séparables droits (CSD).

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs et aires de stationnement et plan de mobilité ; c) Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires

Article Annexe IIc

—

production 2e phase : le candidat doit conduire l'installation de production en mode normal 1re phase : Activités principales de référence A1 Organiser sa production A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires

Article 228-4.18

—

L'autorité compétente peut exiger des précautions supplémentaires pour les lampes électriques portatives, outils ou accessoires similaires destinés à être utilisés dans des espaces restreints ou exceptionnellement humides où peuvent exister des risques

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