A...D...un permis de construire deux logements et une piscine et autorisé la démolition d'un garage et d'une clôture sur une parcelle située au 4, traverse de la Roseraie à Marseille (13007).

Saint-Martin-des-Champs et le Syndicat intercommunal de Morlaix-Saint-Martin-des-Champs soient déclarés entièrement responsables des désordres consécutifs à l'augmentation de l'écoulement des eaux dans le ruisseau qui traverse

Denis Papin qui est étroite ; - par un arrêté municipal du 30 août 2004, le maire de la commune d'Ussel a réglementé la circulation des véhicules de transport de marchandises en transit dans la traversée

construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du bâtiment, appartenant à la société protectrice des animaux, la SCI MURTAS PATRIMONIAL et GAMBETTA IMMOBILLIER, syndic, cadastré CH n°0278 sis 1 Traverse

que : - la condition d'urgence est satisfaite en ce qu'elle est très impactée psychologiquement par le décès de son époux et le refus de visa qui la maintient éloignée de sa famille alors qu'elle traverse

D... un document l’autorisant à traverser les frontières de l’espace Schengen, dans un délai de huit jours à compter de la notification de la présente ordonnance ; 3°) d’annuler la décision implicite

légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le deuxième moyen : Attendu que les consorts F... font aussi grief à l'arrêt d'avoir fixé l'assiette de la servitude, de telle sorte que le passage traverse

l'annulation ou au retrait du décret du 28 septembre 2000 prorogeant les effets du décret du 28 septembre 1995 déclarant d'utilité publique des travaux d'aménagement de la déviation de la RN 134 dans la traversée

B A un permis de construire une maison individuelle avec garage, sur une parcelle cadastrée section C n° 348, sise Traverse Magran sur le territoire communal, correspondant au lot n° 10 du lotissement

D F et le Cabinet GRCH IMMOBILIER, syndic, cadastré CL N°0063 sis 1 Traverse Lirette à Toulon. Il soutient que l'immeuble à usage d'habitation et commercial présente des désordres structurels.

1er avril 2023 le concours de la force publique à l'huissier pour exécuter la décision de justice prononçant son expulsion du logement qu'elle occupe situé Bâtiment A, appartement 3, 524 chemin des Traverses

Vu : - l’accord entre le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord et le Gouvernement de la République française relatif à la prévention des traversées dangereuses ; - le

Vu : - l’Accord entre le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord et le Gouvernement de la République française relatif à la prévention des traversées dangereuses ; - le code

11 août 2025 portant publication de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord relatif à la prévention des traversées

5 propriétés ou coté Ollioules où l'accès à la voie publique par l'ancien passage à usage agricole sur le ruisseau Faverolles suppose également de traverser le fond contigu.

Par un mémoire en défense enregistré le 26 septembre 2023, la société L'Auxiliaire en qualité d'assureur de la société Traversier, représentée par Me Maama, ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sous

" et aux motifs aussi que l'arrêté du maire d'Aragnouet en date du 20 novembre 1996 relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin dispose : " article 6 : les zones où les points dangereux sont traversés

B a été assujetti à la taxe sur les logements vacants, au titre des années 2021, 2022 et 2023, à raison d'une maison située 45 traverse des Comtes à Marseille (13011).

de propriété ; les non-riverains ont pour leur part un droit d'usage unilatéral, sauf interdiction au public ; tous ont donc sur le chemin un droit de co-usage indivis, en cas de pluralité de fonds traversés

Ce passage imposerait par ailleurs de traverser en diagonale la parcelle [...] et dès lors il n'existe pas sur les dits fonds de passage suffisant.