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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302259_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry fait valoir que le monument funéraire situé tombe n°23, canton n°19, au cimetière sis rue de Fère à Château-Thierry, dont aucun

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 08 Avril 2008c/Monsieur X

6253cb24bd3db21cbdd8cebf

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Thierry né le 21 Octobre 1969 à MACON, SAONE-ET-LOIRE (071) Fils de X... Henri et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d8

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Thierry Y... en qualité de chauffeur routier longue distance. Le 23 novembre 2009, elle lui a notifié son licenciement pour faute grave. Le 22 avril 2010, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e6

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Thierry René X... C/ Mme Agnès Rosine Elise Z... épouse X...

Source officielle
CC

civ2

613720fecd580146773f01b4

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

.., demeurant tous deux au lieudit "Martiloque", Fumel (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301214

Cassation

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Thierry X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Thierry X... à payer à Mme Y..., Mme X..., M. Barry X... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100716

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté monsieur Mohamed X... de ses demandes tendant à engager la responsabilité contractuelle de la « SCPA « Catherine Y... & Thierry Z... »- Maître Thierry

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00981_20240828

Admin. Appel

28 août 2024

28 août 2024

En revanche, les conclusions d'appel incident soulevées par le centre hospitalier de Château-Thierry doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 18.

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2400711_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

L'EARL Les domaines Thieubert exploite la distillerie de rhum agricole Neisson sur le territoire de la commune du Carbet.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf38cdc6046d478772b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XLXZ AFFAIRE : S.A.S. [1] C/ [Z], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

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TCOM

Chambre 02

6a0c92b4cdc6046d47347ad3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

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TCOM

Chambre 02

6a0c9347cdc6046d47348cff

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02777

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Thierry X..., Mme Jacqueline Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2016, qui a condamné le premier, pour publication de comptes annuels infidèles

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

.- FORGET J.L, avocat postulant au barreau de TOULOUSEet par Me Thierry LACAMP, avocat plaidant au barreau de PARIS Monsieur [G] [W] Prise en sa qualité d'héritière sous bénéfice d'inventaire de

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CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87284

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Nä 03/07101 AFFAIRE : Thierry X...

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CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d49

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

. : 04/06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) 26, Av du Général de Gaulle 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la

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CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88655

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Thierry X... à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc15

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

domicile C/ Me Frédéric BURET 90 avenue PARMENTIER 75011 PARIS représentée par Me BURET, avoué à la cour assistée de Me KLEIMAN Elie, avocat au barreau de PARIS, toque J 007 DEFENDEUR SA THINET

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CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a735

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

poursuites et diligences de ses représentants légaux représenté par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assisté de Me Helga PERNEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : D 355 INTIME Monsieur Thierry

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CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3ea

Appel

8 décembre 2005

8 décembre 2005

. : 04 / 06529 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Thierry X..., né 5 mars 1963 à VILLEJUIF (94) ... 94160 SAINT MANDE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté

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