CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 773 résultats pour « Taboret »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503361_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301136_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301674_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Tabourel

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-396

transparence vie publique

16 décembre 2025

16 décembre 2025

exercées, sous réserve qu’il s’abstienne, dans le cadre de sa nouvelle activité professionnelle, de ré aliser toute démarche, y compris de représentation d’intérêts, auprès : - de Monsieur Philippe Tabarot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202580_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402775_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402780_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2402885_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Tabourel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501295_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Tabourel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300502_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

G C, Mme B A, M. et Mme H F et I des riverains de la basilique pour le respect de l'environnement (ARBRE), représentés par Me Taforel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2022

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb392cdc6046d47fc8bad

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl AK DISCOUNT [Adresse 2] Activité : Vente accessoires de téléphonie tablettes

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e7237bcdc6046d47fc2c69

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

/07/2025 Monsieur [Q] [J] [Y] [Adresse 2] a déclaré au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "civette, Tabacs, dépôt de journaux, presse, tabletterie

Source officielle
TA

JU-1ère chambre

DTA_2501866_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Par ailleurs, il a indiqué que les questions étaient projetées sur des écrans de télévision, alors que des ordinateurs et des tablettes sont utilisés.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-248992

Admin. suprême

6 février 2026

6 février 2026

Furthermore, a tablet (owned by the prison) which (according to the applicant) had been used by the other prisoners present at the incident to take photos of his injuries, could not be examined as it had

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029828331

Admin. suprême

1 décembre 2014

1 décembre 2014

de ce que deux noms ont été ajoutés de manière manuscrite sur les listes d'émargements et de ce que le personnel des bureaux de vote n'a pas bénéficié d'une formation suffisante à l'utilisation des tablettes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204868_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

acquis alors qu'il résulte de l'instruction, en particulier de l'enquête téléphonique réalisée auprès des 191 stagiaires de la société, que 147 d'entre eux déclarent avoir reçu un ordinateur ou une tablette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2502632_20250712

Administratif

12 juillet 2025

12 juillet 2025

posée par cette dernière visait initialement les téléphones portables et que le pouvoir législatif a souhaité l’étendre à d’autres équipements « susceptibles d’être connectés à Internet, tels que tablettes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205157_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Sur la taxe sur la valeur ajoutée : -c'est à tort que le service a remis en cause l'application par l'EURL Habitat'Eco du taux réduit de 5,5 % de la taxe sur la valeur ajoutée aux fournitures de tablettes

Source officielle
TA

JU 3ème chambre

DTA_2402009_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

A... le 20 octobre 2023 n’a pas été en mesure de renseigner sur tablette informatique le certificat d’examen réglementaire dressant le bilan des compétences de M.

Source officielle
TA

JU-1ère chambre

DTA_2402218_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

B a répondu correctement à un certain nombre de questions notamment sur l'emplacement du centre d'examen, que ses réponses au test étaient enregistrées sur un ordinateur et non sur une tablette comme lors

Source officielle

Page 57 sur 139

← PrécédentSuivant →