journal des achats de la société Ata lors de la transaction du 9 août 1991 ; que le prix d'achat de 50 000 francs a été débité sur le compte agricole de la société Ata ; que ce véhicule figure dans le stock

entre le stock comptable et le stock réel de fioul : que l'article 265 du code des douanes fixe la liste des produits énergétiques, mis en vente, utilisés ou destinés à être utilisés comme carburant ou

société Chevrolet France […] Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau Chevrolet étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires, au nombre nécessairement

publicité ; "qu'une telle carence persistante s'explique d'autant plus que le prévenu a lui-même reconnu devant la Cour qu'il n'avait aucun moyen permettant de déterminer à tout moment l'état de son stock

importants garantissant sa société contre les pertes dues à des incendies ou des sinistres identiques, il a fait transporter dans les locaux qui allaient être ravagés, 8 jours avant l'incendie, un important stock

indiqué spontanément que 190 de ces cassettes étaient constituées par des films qu'il avait enregistrés à la télévision et qui constituaient sa collection personnelle ; que les 12 autres provenaient du stock

message publicitaire et violé les textes susvisés ; " alors, d'autre part, que l'organisation de loteries publicitaires pour promouvoir des ventes par correspondance, y compris pour écouler des stocks

distillation et de négoce en gros d'alcools ; que le contrôle de ses chais a permis de constater l'existence d'une cuve irrégulièrement utilisée pour la conservation des alcools, un excédent dans les stocks

de Contes à donner de telles instructions et que Jean X... n'a fait qu'exécuter ses ordres, ce que confirme Mme Y..., attachée de direction à lnterdépôt ; que les déchets industriels découverts et stockés

une multiplicité de marchés pour lesquels Volvo n'utilise pas la même présentation de ses produits; que, de par le prix pratiqué, il pouvait, en tout état de cause, considérer qu'il s'agissait d'un stock

garanties aux banques"; "qu'il apparaît, dès lors, que c'est en pleine connaissance de cause que Jean-François Y... a accepté de consentir des prêts à la société DAC, lui permettant ainsi de financer son stock

procédure civile ; alors de septième part, que dans des conclusions délaissées, la SPCI faisait valoir que des pourparlers s'étaient engagés avec la société Deca chimie afin de vendre à un tiers le stock

Y..., qui n'avait pas respecté l'obligation absolue de s'arrêter au signal stop ; que M.

conseil d'administration était Michel Y..., a porté plainte avec constitution de partie civile des chefs de présentation de faux bilan et abus de biens sociaux; qu'il faisait valoir qu'une plus value sur stock

à la suite du refus opposé par le ministre de l'Intérieur à sa demande de communication d'une copie du rapport de l'enquête de commandement réalisée à la suite de son signalement à la plate-forme « STOP

Par jugement du 18 janvier 2021, le tribunal de commerce de Toulouse a : condamné la Sas Centrakor Stores au paiement à Me [Y] es-qualités de la somme de 150.000 € condamné la Sas Centrakor Stores au

.., alors qu'il circulait à motocyclette sur un chemin départemental, est entré en collision avec une automobile conduite par Mme Y..., qui, venant d'une voie perpendiculaire balisée par un panneau "stop

qui était en redressement judiciaire, au profit de la société OBM, à laquelle s'est substituée la société Atemco, prévoyant le rachat des éléments corporels et incorporels du fonds de commerce et du stock