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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2001150_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

sont imputables également à un défaut de mise en œuvre du gros béton traduit par un curage insuffisant avant la mise en place de ce dernier ou l'absence de béton de propreté, entraînant à terme, en séchant

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0226DEC002832395

Admin. suprême

26 février 1997

26 février 1997

In the report published in 1993, the Committee noted a concern for the decision taken on 28 August 1991 to seclude Orville Blackwood which seemed based on an exaggerated anticipation of danger and taken

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6629f368dc6faf00095888e9

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il est nécessaire d'observer un temps de séchage important et une bonne ventilation» ; Une nouvelle recherche de fuite a été réalisée par la société Phenix le 6 juillet 2018 à la demande du syndicat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036f933955b0c93a8859838

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

l'évolution de la réglementation européenne, la société Loiret Affinage a décidé une modification de son système d'extraction (ou de captation) des fumées et des poussières émanant de quatre fours et d'un sécheur

Source officielle
CA

Chambre Civile

6360c54a3c369c7f74996d8b

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

prévenir la pousse des végétaux au travers du revêtement, sur les limites du revêtement par rapport à l'usage contractuel et les risques de poinçonnement, sur l'application de Viafix après 3 semaines de séchage

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

633e6fccf8faf13e2e973c6c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

- perte de marchandises provoquées par le dérèglement du régulateur de température dans les séchoirs le 5 septembre 2007, provoquant un séchage excessif.

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d00786cdc6046d4704de42

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SECURITY DETACHMENT dont le siège est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social, Représentée par Maître Adeline SEGAUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e859cdc6046d47dd221b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Suite à l'opération de reprise réalisée et aux tests grandeur nature mis en œuvre courant mai 2021 dans des conditions idéales et en parfait respect des conditions de séchage, il s'avère que pour la réalisation

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

651fa5c6c601f083189919dd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

société employeur a manqué à son obligation de sécurité, en lui demandant d'accrocher manuellement sur une tringle suspendue à 2, 20 mètres du sol et fixée au plafond une couette mouillée aux fins de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d175

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

CCB DUFAYLITE a entraîné le retard d'autres entreprises (revêtements de sols, peinture et papiers peints), qu'elle a été dans l'obligation de mettre en place un chauffage spécifique pour permettre un séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1b7935f50008be4513

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[I] [X] a refusé catégoriquement de venir constater et prendre en compte sa demande pour le nettoyage et séchage des caissons, disant que c'était un chantier de merde, - l'attestation de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b9a4ff9ec259c09748

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE NANCY) Association soumise à la loi du 1er juillet 1901, agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303643_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

valoir pour toute activité en 2023 que l’acquisition de 2 000 bulbes de crocus, et n’apporte aucun élément permettant d’attester de leur plantation, de leur culture, de la récolte des fleurs ou du séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310314

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

» ou non du primaire, seule l'entreprise chargée de la mise en oeuvre des composants du revêtement de sol y étant astreinte, et précisant que l'utilisation de soufflants et le contrôle du degré de séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310349

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

justifier des contraintes qu'elle invoque permettant d'apprécier la liquidation de l'astreinte ; qu'il résulte du DTU que l'exécution d'enduits à la chaux nécessite trois couches espacées de temps de séchage

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026219179

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

société disposait à cette fin, durant les années litigieuses, de matériels et outillages importants tels que pont à bascule, matériel de concassage, concasseur, caterpillar, broyeur, foreuse et étuve de séchage

Source officielle
CA

4e Chambre A

61627b5792e3db741f8570be

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

équivoque ; Attendu que bien mieux, et selon courrier adressé au notaire le 16 février 2009, le pavillon niçois indique que : « encore plus tard (à notre avis dans les années 80) cet hangar de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85691

Appel

14 mai 2001

14 mai 2001

Oléagineux Protéagineux Céréales Fruits et légumes Pommes de terre de consommation et de semences Fruits à cidre Nature des opérations Production, organisation de la pro-duction, multiplication collecte, séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd864f2

Appel

16 janvier 2003

16 janvier 2003

contesté que les madriers, protégés à la livraison par un emballage, sont restés exposés à l'humidité en attente du montage ce qui ne peut être sans effet sur la dilatation du bois et sa rétractation au séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3de

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

résultats satisfaisants ; que pour compléter ses recherches l'expert a appliqué la peinture BARDORENOV sur des éprouvettes de galvanisé nettoyées et dégraissées et constaté après plus de trois semaines de séchage

Source officielle