Roger X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roux Combaluzier Schindler, dont le siège est ..., en cassation

Roger Y..., agissant en qualité d'administrateur de son fils Jean-Paul, a assigné ceux-ci ainsi que la compagnie Via assurances Iard et la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde en réparation

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 1989), que, chargée d'un transport de France en Algérie de matériel que la société Roux-Combaluzier-Schindler a vendu à la société

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Caisse mutuelle assurances et de prévoyance du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Cuenot Roger

Roger Y... Mme Annick Y...épouse Z...

Roger X...

... sur la jeune fille ; que X... reconnaît être bien allé dans la cour du manoir de Kerizac, pour y faire demi-tour selon ses dires, et qu'il admet avoir croisé sur le chemin une voiture de couleur rouge

et de nature à caractériser un défaut d'armement du navire déclaré apte et armé à la pêche au thon rouge par le contrat de vente, sans examiner même sommairement le rapport d'expertise de M.

La SARL Heliopsis et la SA MAAF assurances d'une part, et la SARL Chapes fluides Roux-Sibilon ne répliquent pas sur ce point.

deuxième lieu, que si l'article R. 27 du code électoral dispose que Les affiches et circulaires ayant un but ou un caractère électoral qui comprennent une combinaison des trois couleurs : bleu, blanc et rouge

Strasbourg à sa demande de communication d'une copie photographique du plan originel joint au texte de la loi de 1922 permettant de figurer les limites de la zone ainsi que « les parties hachurées en rouge

, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Roger TOURNOIS, Juge, assistés de : * Madame Maude CHABERT, commis-greffier, En présence de : * Madame [M] [T], représentant le Ministère Public

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Garnier pour les consorts A. Considérant ce qui suit : 1.

X... de Billy, président du conseil d'administration de la société Pol Roger, a omis de mentionner, dans sa déclaration au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune, un vignoble lui appartenant et

Gérald Roger Y...

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 24 mai 2023. Le président : Signé : M.

Les pourvois de la société Eoliennes des Terres Rouges et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont dirigés contre le même arrêt.