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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

65a0eadc5bbe450008b2cdd2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier MANSION, Président de chambre et Monsieur Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eae05bbe450008b2cdd4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Novembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier MANSION, Président de chambre et Monsieur Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a6a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CHAROLLES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0fcb8dca058e3e7a6e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eaa521cdc5630b7a35

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263990a81d302277d8e8bc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991081d302277d8e8bda

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991081d302277d8e8bdc

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991181d302277d8e8bde

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991381d302277d8e8be2

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8131d1fb03057d9a4f39

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

62108 CALAIS CEDEX Représentée par Mme [I] [C] dûment mandatée ET : INTIMEE Madame [Z] [D] 17a chemin des Eucalyptus 97421 LA RIVIERE SAINT LOUIS Représentée par Me Rodolphe

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4eda7

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Corinne, épouse H..., agissant tant en leur nom en leur nom personnel qu'au nom de leur fils mineur Rodolphe, J... Jean-Jacques, K...

Source officielle
CA

Chambre sociale

697385e7cdc6046d476d4733

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42929066fd7c90fc2505

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e0bb275d83183a3b2e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e1bb275d83183a3b40

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b4a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30667ed1ea8318112455

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle

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LUZIGNANT, Brigitte, Annie, RODOLFO

SIREN 378730998Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

07/07/2026

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Radiations

SOTIS, Rodolfo, SOTIS

SIREN 101237311Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

02/06/2026

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Radiations

COELHO, Rodolfo

SIREN 843830886Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

SAPLALA, Rodolfo

SIREN 482115243Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

31/03/2026

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Créations

De Oliveira, Benjamin,Rodolfo,Pierre

SIREN 102395936Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

19/03/2026

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