." ; "que si les pneus n'apparaissent pas complètement à plat, il ne peut en aucun cas être tiré argument pour suspecter le témoignage de son auteur, alors que rien n'indique que les pneus se soient dégonflés

identifiées, rencontrées fortuitement et dont il suppose qu'elles appartiennent toutes à la police ou à la gendarmerie ; qu'à supposer, que des propos tels que ceux qu'il cite aient pu être prononcés, rien

implique que ce document lui avait été remis, qui plus est par le principal intéressé à se prévaloir de ce diplôme, à savoir par le prévenu lui-même ; qu'ainsi, en dépit du litige prud'homal existant, rien

prévenu de citer le nom du ou des individus qui auraient été susceptibles de mettre le feu, de justifier de son attitude ou comportement au moment et après l'incendie, pour se disculper, alors même que rien

ses propres déclarations qu'il n'avait eu recours aux services d'un comptable qu'au cours de la première année mais non par la suite, "pour diverses raisons ... notamment que lui-même n'y connaissait rien

source de gain pour lui et ne permettait pas de présager un avenir mirifique et surtout rémunérateur du pilote ; que la course motocycliste était aléatoire et dangereuse ; que Philippe X... ne prouvait rien

l'ordonnance déférée cotée D 3579 ; que n'est pas davantage joint à la procédure l'avis de la commission consultative du secret de la défense nationale en date du 4 décembre 2003 ; qu'il s'ensuit que rien

des fonds remis dans des conditions telles qu'il devait normalement prévoir qu'elles l'empêcheraient de les rendre, de les représenter ou d'en faire l'usage déterminé ; qu'en se bornant à affirmer que rien

; que notamment le relevé de situation du 22 mars 1990 indique une perte de 3t300 après passage en silo pour nettoyage, sur une quantité de 30 tonnes mais que celle-ci n'est pas identifiée et que rien

d'appel a privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; alors que, en troisième lieu, la qualification juridique des faits retenue par l'employeur, fût-elle erronée, ne préjuge en rien

d'heures d'absence, et en août 1993, celle de 9 125,28 francs pour le même motif ; qu'en septembre et octobre 1993, c'est l'intégralité du salaire qui était déduit puisque le salarié n'a absolument rien

cet intervenant ait seul assisté à la réunion consacrée à la remise du rapport ou qu'il ait signé lui-même le rapport ; qu'en prononçant en l'espèce la nullité du rapport d'expertise aux motifs que ''rien

déterminée sur la base des paragraphes 1 ou 2, la loi applicable est celle du pays dans lequel l'enrichissement sans cause s'est produit'' ; que, cependant, un enrichissement en un lieu donné, n'exprime rien

juges du second degré, par les motifs repris au moyen, ont écarté les conclusions du prévenu qui invoquait l'irrégularité de la requalification ainsi opérée; Attendu qu'en cet état, dès lors que rien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 mars 2004), que la société RIC Lotissements

l'arrêt retient que la maison ne se trouve pas de plain-pied contrairement au plan contractuel mais que, si M. et Mme J... ont choisi cette villa en rez-de-chaussée sans étage pour le confort de l'accès, rien

tiers, dont il a donné l'identité, était le conducteur du véhicule au moment des faits ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable et prononcer une peine à son encontre, le jugement énonce que rien

paiement d'une provision ; Attendu que, pour accueillir ces demandes, l'arrêt retient que la convention ne pouvait s'analyser en un acte de résiliation du bail en l'absence des bailleurs, mais que rien

se faisant passer pour des policiers se sont présentées, le 8 avril 2014, au domicile des époux B..., domiciliés [...] (78), qu'ayant fouillé le coffre-fort qu'ils s'étaient fait ouvrir, ils n'y ont rien