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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 12

67f753d6eb05d6bf6564d9c2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[C] [U] [L], qu'il a été indemnisé, en lien avec le cancer broncho-pulmonaire affectant son poumon gauche, : * selon la première offre, formulée sur la base d'un taux d'incapacité de 100 % du 3 décembre

Source officielle

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TJ

Pôle social

67fd502de85d0474bddb35cf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le rapport [Z] de 1935 et l'étude [W] de 1955 établissent une relation entre l'asbestose et l'accroissement du risque du cancer du poumon.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302995_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

de troubles de santé qui l'empêcheraient de voyager, évoquant seulement de manière évasive et sans en justifier des " crises d'épilepsie pour lesquelles il est suivi en Suisse et des tâches dans les poumons

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2305456_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

traitement par contention qui lui a été appliqué n'était pas approprié, une opération aurait dû lui être proposée en raison de la pseudarthrose qu'il a présentée, son accident a provoqué une atteinte aux poumons

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307953_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

l'édiction de la décision portant obligation de quitter le territoire français, saisir le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration en raison de ses problèmes aux poumons

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210062

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

En ce qui concerne Georges Y... la pathologie est non seulement déclarée et reconnue mais fait l'objet de tous les traitements disponibles, y compris en dernier lieu de la transplantation des poumons.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210231

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

médiastinal avec atteinte péricardique et pulmonaire chez un malade exposé à l'amiante ; qu'un compte rendu de biopsie du 25 juin 2010 mentionne la présence de 418 corps abestosiques par gramme de poumon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100839

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

tribunal administratif, selon lesquelles (p. 9) la cause du décès était un syndrome de détresse respiratoire consécutif à une inondation pulmonaire par une vomique, consécutive à la nécrose abcédée du poumon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1202DEC007736001

Admin. suprême

2 décembre 2004

2 décembre 2004

Le requérant expose que selon les études scientifiques accomplies en la matière, la fumée de cigarette est une cause directe de plusieurs pathologies, parmi lesquelles le cancer du poumon.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204422_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

carrés, à l’état naturel, boisée et vierge de toute construction, se situe à la limite de la zone urbanisée et s’ouvre sur un vaste espace naturel et agricole, d’environ 16 hectares, identifié comme un poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c50

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

En février 2017, un diagnostic de tumeur au poumon était posé concernant T....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201169

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Décollement total du poumon, il existe donc de nombreuses plaques fibro-hyalines " ; que le colloque médicoadministratif mis en place au cours de l'enquête a retenu que les conditions médicales du tableau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01967

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

in fine du document il est indiqué des information données par le médecin du travail le 17 octobre 2012 à savoir dernière visite médicale le 28 février 2002 et pratique régulière de radiographie des poumons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90df2

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

mineralogist de novembre 1963 révèle la présence d'amiante dans le minerai de nickel calédonien, ainsi qu'un rapport, en 1978, de F..., G... et H... signalant l'incidence particulièrement élevée du cancer du poumon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100732_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

B a décidé de poursuivre sa prise en charge au Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de La Réunion où un cancer du poumon sera finalement diagnostiqué.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400633_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

C vit en France depuis 2009, est de santé fragile depuis une opération des poumons, ne peut pas travailler mais veut trouver un emploi et que son comportement ne relève pas de la qualification de l'article

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2412354_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

de l'épaule gauche, d'un syndrome du canal carpien gauche, d'hypertension artérielle, d'hyperthyroïde ainsi que d'un glaucome, elle fait valoir qu'elle a subi un infarctus en 2021, qu'un cancer du poumon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110552

Admin. suprême

21 février 2012

21 février 2012

Au cours de cette autopsie, des prélèvements furent effectués, portant sur le larynx, le cœur, les poumons, le pancréas, le foie, un fragment de rein, un fragment de sternum, le cerveau et la dure-mère

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310352

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

ainsi acquis, par acte notarié du 28 octobre 2004, la parcelle cadastrée au lieu-dit « L'Espagnol », section [...] 6, classée en emplacement réservé au plan local d'urbanisme pour la création d'un poumon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10427

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

ans plus tard, il sera toujours évoqué, Que c'est en 1950 que l'amiante a été inscrite au tableau 30 des maladies professionnelles comme produit dont l'inhalation pouvait entraîner une fibrose du poumon

Source officielle